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Service d'agences de voyage (réservation de titres de transport et de logement).

Client : UT1 Université Toulouse 1 Capitole

Avis N° : AM-2144-0397

  • 31 - TOULOUSE
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 31
Annonce No 21-140191
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Université Toulouse 1 Sciences Sociale, 2 rue du Doyen Gabriel Marty, 31042, Toulouse Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 5 61 63 36 07, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRJ2
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.ut-capitole.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement Supérieur et Recherche
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Service d'agences de voyage (réservation de titres de transport et de logement)
Numéro de référence : 2021-06
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 63000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le présent accord cadre a pour objet des services d'agence de voyages destinés aux agents (et leurs invités) relevant du groupement de commande constitué entre l'Université Toulouse 1 Capitole, l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées (UFTMIP) et l'Institut d'Etudes Politiques (IEP) de Toulouse et se déplaçant pour raison de service à la demande de l'administration.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 4 000 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Service d'agences de voyage (réservation de titres de transport et de logement) II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent accord cadre a pour objet des services d'agence de voyages destinés aux agents (et leurs invités) relevant du groupement de commande constitué entre l'Université Toulouse 1 Capitole, l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées (UFTMIP) et l'Institut d'Etudes Politiques (IEP) de Toulouse et se déplaçant pour raison de service à la demande de l'administration.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Sous critère n o 1 : Composition et qualification de l'équipe dédiée pour répondre sur le service off line et accompagnement pour la mise en œuvre du service on line / Pondération : 20
2. Sous critère n o 2 : Méthodologie et moyens mis en œuvre pour proposer les tarifs les plus avantageux / Pondération : 20
3. Sous critère n o 3 : Qualité et adaptabilité de l'offre pour l'hébergement / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 126-333413 du 02/07/2021

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-06
Lot nº :
Intitulé : Services d'agence de voyages
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 octobre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
HAVAS VOYAGES, Numéro national d'identification : 377 533 294 032823, 2 Rue Troyon, 92300, SEVRES, FR, Code NUTS : FRJ2, Adresse internet : https://www.havas-voyages.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 4 000 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.La Valeur totale finale (sur quatre ans) de l'accord-cadre de 4 000 000 euros HT est donnée à titre indicatif et estimatif
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV BP 70007, 31068, Toulouse Cedex 7, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV BP 70007, 31068, Toulouse Cedex 7, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

19 octobre 2021

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