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Restructuration du Collège Versailles

Client : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Avis N° : AM-1937-0324

  • 13 - Marseille
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE, point(s) de contact : Séverine LANZETTA, 52, avenue de st JUST, F - 13256 Marseille cedex 20, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marches.departement13.fr

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Marché de Travaux (15 lots)
Numéro de référence : 2018-0404
II.1.2) Code CPV principal : 45210000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Marché de travaux (15 lots) pour la démolition, reconstruction, restructuration du Collège Versailles à Marseille.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 18 368 176.8 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Désamiantage - Démolition
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Désamiantage - Démolition
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 40
- Organisation / Pondération : 40
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Gros oeuvre
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
03000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Gros oeuvre
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 30
- Ressources humaines / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : VRD
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
32400000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : VRD
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 30
- Ressources humaines / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Etanchéité
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421130
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries extérieures
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Cloisons-Doublages- Plafonds suspendus
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421141
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Cloisons-Doublages- Plafonds suspendus
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries intérieures bois
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421130
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries intérieures bois
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Serrurerie
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Serrurerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Revetements de sols durs-Faiences
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45430000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Revêtements de sols durs-Faïences
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Revêtement de sols souples
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432111
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Revêtement de sols souples
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Peinture
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Peinture
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité courants forts et faibles
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45212222
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Electricité courants forts et faibles
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plomberie - Sanitaire - CVC
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Plomberie - Sanitaire - CVC
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Ascenseurs
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
42416100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Ascenseurs
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Cuisines
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39221000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL04
II.2.4) Description des prestations : Cuisines
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Prix des prestations / Pondération : 60
- Organisation / Pondération : 20
- Ressources humaines / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S157-359428

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1
Intitulé : Désamiantage - Démolition
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
EIFFAGE (CHASTANIER), ZI de Grézan 99 rue Jean Aubert, F - 30000 NIMES, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 595 977.84 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 2
Intitulé : Gros oeuvre
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
BEC CONSTRUCTION, 25, Boulevard Saint Marcel CS 70039, F - 13396 Marseille cedex 16, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 6 593 765.33 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 3
Intitulé : V-R-D
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
EUROVIA, 17 Boulevard de la Millière, F - 13396 Marseille cedex 11, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
INTERTRAVAUX, 222 Bis Boulevard Mireille Lauze, F - 13010 Marseille, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 2 593 711.08 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 4
Intitulé : Etanchéité
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
ALPHA SERVICES, 117 Traverse de la Montre, F - 13011 Marseille, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 527 824.58 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 5
Intitulé : Menuiseries extérieures
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
METALLERIE GARCINI, 225, rue Le Corbusier ZI de Grézan Est, F - 30034 NIMES, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 1 913 882.16 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 6
Intitulé : Cloisons doublages plafonds suspendus
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SUD PLAQUE SERVICES, 24, avenue de Bruxelles, F - 13127 Vitrolles, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 733 362.84 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 7
Intitulé : Menuiseries intérieures bois
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Agencement technique et création, 410 Avenue des Templiers -Parc de Nappolon, F - 13400 Aubagne, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 947 959.92 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 8
Intitulé : Serrurerie
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Major aluminium provence, 645, rue Mayor de Montricher Techindus Bat B23, F - 13854 Aix en Provence, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 611 898.06 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 9
Intitulé : Revêtements de sols durs-Faïences
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AIC BAT, Zone Actisud 90, Chemin Ruisseau Mirabeau, F - 13016 Marseille, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 555 229.62 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 10
Intitulé : Revêtement de sols souples
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
2SRI, Avenue du souvenir français, F - 83330 Le Beausset, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 133 007.94 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 11
Intitulé : Peinture
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SCPA, 32, rue Montollieu, F - 13002 Marseille, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 263 394.32 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 12
Intitulé : Electricité courants forts et faibles
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SNEF, 45/47 Rue Gustave Eiffel, F - 13010 Marseille, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 900 508.27 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 13
Intitulé : Plomberie - Sanitaire - CVC
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
TCF, 16 Zac de la Haute Bédoule, F - 13240 SEPTEMES LES VALLONS, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 1 453 992.00 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 14
Intitulé : Ascenseur
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AMS, ZAC La Valentine, 2 rue Léon Bancal, F - 13011 Marseille, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 32 400.00 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 15
Intitulé : Cuisines
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
MGC GRANDES CUISINES, 319 Chemin de l'Oratoire de Bouc ZI AVON, F - 13120 Gardanne, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 511 263.78 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses interêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel) : Direction de l'Achat Public - SAMTM - 04 13 31 26 33 - les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 Rue Breteuil, F - 13006 Marseille, courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRAL de Marseille Place Félix Baret, Place Félix Baret, F - 13282 Marseille cedex 06
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22 à 24 rue Bretelle, F - 13281 Marseille cedex 06, courriel : [email protected]
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
30 août 2019

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