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La Gazette

Remplacement de portes palières

Client : Côte d'Azur Habitat

Avis N° : AM-2040-0016

  • 06 - COTE D'AZUR HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice), point(s) de contact : Service Commande Publique, 53, boulevard René Cassin, F - 06200 Nice, Tél : +33 493187589, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRL03
Code d'identification national : 49271391200011
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cda-habitat.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux de remplacement de portes palières sur le patrimoine de Côte d'Azur Habitat
Numéro de référence : Portes palières
II.1.2) Code CPV principal : 45421131
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne des travaux de remplacement de portes palières pour les logements et/ou locaux des résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 880000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1-Agences Antibes, Carros, St Augustin, Las Planas
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421131
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Nice, Antibes, Carros, et autres communes du département
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne des travaux de remplacement de portes palières sur le patrimoine relevant des agences 1 à 4 de Côte d'Azur Habitat.
Montant minimum estimatif annuel non contractuel HT : 75 000.00 euro(s) H.T.
Montant maximum estimatif annuel non contractuel HT : 110 000.00 euro(s) H.T.
A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché, celui-ci n'étant pas alloti) pour l'accord-cadre : 69 366.88 euro(s) H.T.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2-Agences Bon Voyage, Menton/Ariane, le Forum
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421131
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Nice, Menton et autres communes du département des Alpes-Maritimes
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot concerne des travaux de remplacement de portes palières sur le patrimoine relevant des agences 6 à 9 de Côte d'Azur Habitat. Montant minimum estimatif annuel non contractuel HT : 75 000.00 euro(s) H.T. Montant maximum estimatif annuel non contractuel HT : 110 000.00 euro(s) H.T. A titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché, celui-ci n'étant pas alloti) pour l'accord-cadre : 69 366.88 euro(s) H.T.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S106-255595 - Date de publication : 03 juin 2020

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1
Intitulé : Travaux de remplacement de portes palières pour les logements et/ou locaux des résidences de Côte d'Azur Habitat - Lot 1 Agences 1 à 4
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 septembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
L'Art Nouveau, 48 rue Beaumont, F - 06300 Nice, code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 440000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 2
Intitulé : Travaux de remplacement de portes palières pour les logements et/ou locaux des résidences de Côte d'Azur Habitat - Lot 2 Agences 6 à 9
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 septembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
L'Art Nouveau, 48, rue Beaumont, F - 06300 Nice, code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 440000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : La valeur totale finale des marchés des 2 lots est égale au montant maximum annuel non contractuel, entendu sur la durée totale du marché (4 ans), soit:
Lot 1: montant maximum annuel non contractuel: 110 000 euro(s) HT, soit sur 4 ans: 440 000 euro(s) HT
Lot 2: montant maximum annuel non contractuel: 110 000 euro(s) HT, soit sur 4 ans: 440 000 euro(s) HT
Valeur totale finale des marchés: 880 000 euro(s) HT
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, Service des Greffes, 18 avenue des Fleurs, F - 06050 Nice cedex 1, Tél : +33 489978600, courriel : [email protected], adresse internet : http://Nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du CJA)
Référé contractuel (article L551-13 et suivants du CJA).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
18 septembre 2020

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