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Recrutement

Réalisation de diagnostics immobiliers sur tout le patrimoine de Bourg Habitat.

Client : Bourg Habitat OPHLM de Bourg en Bresse

Avis N° : AM-1913-0399

  • 01 - BOURG HABITAT
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Mise en ligne :

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Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Legal Basis:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Bourg Habitat
16 avenue Maginot, BP 1001
Bourg-en-Bresse Cedex
01009
France
Courriel: [email protected]
Code NUTS: FRK21
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://bourghabitat.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Réalisation de diagnostics immobiliers sur tout le patrimoine de Bourg Habitat
Numéro de référence: diagnostics immobiliers
II.1.2) Code CPV principal
71335000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Réalisation de diagnostics immobiliers sur tout le patrimoine de Bourg Habitat.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 492 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71335000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21
II.2.4) Description des prestations:
Réalisation de diagnostics immobiliers sur tout le patrimoine de Bourg Habitat.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 216-494235

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018
Intitulé:
Réalisation de diagnostics immobiliers sur la patrimoine de Bourg Habitat
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
04/01/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AC Environnement
868 chemin des Lazaristes
Bourg-en-Bresse
01000
France
Code NUTS: FRK21
Adresse internet: https://www.ac-environnement.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 500 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 492 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03
Lyon
69433
France
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Lyon
Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03
Lyon
01009
France
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Lyon
Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03
Lyon
69433
France
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

14/03/2019

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