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Prestations d'entretien du patrimoine arboré

Client : Habitat 77

Avis N° : AM-2121-0030

  • 77 - HABITAT 77
  • Services
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Habitat 77, point(s) de contact : Service achats, Office public de l'habitat de seine-et-marne, F - 77002 Melun cedex, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://Habitat77.net
Adresse du profil d'acheteur : http://Marches.maximilien.fr

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Prestations d'entretien du patrimoine arboré d'Habitat 77 - 2 lots
Numéro de référence : 2020-06
II.1.2) Code CPV principal : 77341000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré d'Habitat 77. Celle-ci est lancée suivant la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la Commande Publique.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 84360 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA DIRECTION TERRITORIALE NORD
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77341000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré de la direction territoriale nord d'Habitat 77.
Le présent lot vise à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le montant estimatif annuel des prestations s'élève à 31 000 euro(s) HT (montant donné à titre indicatif et non contractuel).
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveaux marchés pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux articles R.2122-1 à R.2122-11 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA DIRECTION TERRITORIALE SUD
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
77341000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR102
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré de la direction territoriale sud d'Habitat 77.
Le présent lot vise à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le montant estimatif annuel des prestations s'élève à 90 000 euro(s) HT (montant donné à titre indicatif et non contractuel).
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveaux marchés pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux articles R.2122-1 à R.2122-11 du code de la commande publique.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S249-621008

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2020-4853
Lot n° : 1
Intitulé : Prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Direction Territoriale Nord
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 24 mars 2021
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Champeroux, 2 avenue Denis Papin, F - 94100 Saint-Maur-des-Fossés, code NUTS : FR10
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 50440 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2020-4854
Lot n° : 2
Intitulé : Prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Direction Territoriale Sud
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 24 mars 2021
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Arbres et Paysages, 3 Rue Thomas Edison, F - 91160 Guibeville, code NUTS : FR10
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 33920 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77000 Melun, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F - 77000 Melun, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
07 mai 2021

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