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PRESTATION D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE ROANNAIS AGGLOMERATION.

Client : Roannais Agglomération

Avis N° : AM-2014-0493

  • 42 - ROANNAIS AGGLOMERATION
  • Travaux Publics
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 42
Annonce No 20-44180
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Roannais Agglomération, Numéro national d'identification : 20003573100013, 63 rue Jean Jaurès, 42311, Roanne, F, Téléphone : (+33) 4 77 44 29 50, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 77 44 29 59, Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.roannais-agglomeration.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.roannais-agglomeration.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestation D'Entretien Des Espaces Verts De Roannais Agglomeration
Numéro de référence : 1901070
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts communautaires, situé sur l'ensemble des 40 communes de Roannais Agglomération.L'ensemble des prestations demandées figure au Cctp et aux bordereaux des prix unitaires.Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires " à bons de commandes " sans minimum ni maximum.La consultation est composée de 7 lots.Les prix des accords-cadres sont :-les prix du Bordereau des Prix Unitaires (valant devis de simulation).-les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au Bpu.Les Lots 6 et 7 sont des Marches Reserves Ea-Esat conformément à l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Prestation D'Entretien Des Espaces Verts De Roannais Agglomeration II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boulevard ouest et rocade ouest / Rd 31
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Boulevard ouest et rocade ouest / Rd 31
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique / Pondération : 60
Coût :
1. Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation annuelle non contractuelle
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Scarabée
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Scarabée
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique / Pondération : 60
Coût :
1. Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation annuelle non contractuelle

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Crèches " Iles aux enfants " et " P'tits loupiots " au Coteau / Centre Pierre Mendés France (Cpmf) et Bâtiment Helvétique à Roanne
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Crèches " Iles aux enfants " et " P'tits loupiots " au Coteau / Centre Pierre Mendés France (Cpmf) et Bâtiment Helvétique à Roanne
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique / Pondération : 60
Coût :
1. Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation annuelle non contractuelle

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boulevard Valmy (Roanne)/ Réserve foncière de Changy /Bâtiment " Ex com-com " du Crozet /Afr crèche... (cf.titre entier dans Rc)
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Boulevard Valmy (Roanne)/ Réserve foncière de Changy /Bâtiment " Ex com-com " du Crozet /Afr crèche, Gymnase, déchetterie et Picamaud et Zaco à La Pacaudière / les " ateliers partagés ", la crèche " Arthur et Zoé ", les " Oddins " à St Germain Lespinasse / " Le Temple " à St Romain la motte
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique / Pondération : 60
Coût :
1. Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation annuelle non contractuelle

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aires de camping-car de Arcon, St André d'apchon, Les Noé/ Réserve foncière , Gymnase...(cf.titre entier dans Rc)
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Aires de camping-car de Arcon, St André d'apchon, Les Noé/ Réserve foncière , Gymnase, déchetterie de Pouilly les nonains / Grange Vignat à Renaison, le Pré-normand à St Haon le Chatel / Le " Satellite Café " à Villerest / " Berges du Rhins " à Parigny / " Varinard " à Montagny
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique / Pondération : 60
Coût :
1. Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation annuelle non contractuelle

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zacdv, Réserve Foncière " Denis Papin " et déchèterie " Villette ", " lots artisanaux " et " Extension Demi-Lieue Nord"
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Zacdv, Réserve Foncière " Denis Papin " et déchèterie " Villette ", " lots artisanaux " et " Extension Demi-Lieue Nord "
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique / Pondération : 60
Coût :
1. Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation annuelle non contractuelleMarche Reserve Ea-Esat

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Train touristique de Commelle Vernay
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Train touristique de Commelle Vernay
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre suivant le cadre du mémoire technique / Pondération : 60
Coût :
1. Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Estimation annuelle non contractuelleMarche Reserve Ea-Esat

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 208-507826 du 28/10/2019

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Boulevard ouest et rocade ouest / Rd 31
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Chartier Sarl, Aiguilly, 42720, Vougy, FR, Code NUTS : FRK25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 59 854,09
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Scarabée
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Tarvel, 90, Rue André Ctiroën, 69740, Genas, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 86 432,36
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Crèches " Iles aux enfants " et " P'tits loupiots " au Coteau / Centre Pierre Mendés France (Cpmf) et Bâtiment Helvétique à Roanne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Tarvel, 90, Rue André Ctiroën, 69740, Genas, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 104 062,23
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Boulevard Valmy (Roanne)/ Réserve foncière de Changy /Bâtiment " Ex com-com " du Crozet /Afr crèche... (cf.titre entier dans Rc)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Tarvel, 90, Rue André Ctiroën, 69740, Genas, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 89 011,72
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Aires de camping-car de Arcon, St André d'apchon, Les Noé/ Réserve foncière , Gymnase...(cf.titre entier dans Rc)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Tarvel, 90, Rue André Ctiroën, 69740, Genas, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 86 239,79
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Zacdv, Réserve Foncière " Denis Papin " et déchèterie " Villette ", " lots artisanaux " et " Extension Demi-Lieue Nord"
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Les ateliers Roannais, 187 Rue Jean Rostand, 42153, Riorges, FR, Code NUTS : FRK25
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 101 166,11
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Train touristique de Commelle Vernay
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Sarl Vert Avenir, Impasse du Professeur, 42155, Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire, FR, Code NUTS : FRK25
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 48 112,01
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de jus-tice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat.- Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative.- Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n o 358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

23 mars 2020

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