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PAVD - Transport et traitement des déchets verts broyés.

Client : Haganis

Avis N° : AM-2149-0705

  • 57 - METZ
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 57
Annonce No 21-154189
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
HAGANIS, Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents CS 82095, 57000, Metz, F, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.haganis.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : PAVD - Transport et traitement des déchets verts broyés
Numéro de référence : 21FS004
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : PAVD - Transport et traitement des déchets verts broyés

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 683 360 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : PAVD - Transport et traitement des déchets verts broyés II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PAVD - Transport et traitement des déchets verts broyés
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité technique de l'offre : Organisation et moyens humains, matériels, mode de traitement, installations, transport 10% et Critères environnementaux 10% / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 80
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 136-361523 du 16/07/2021

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : F22004
Lot nº :
Intitulé : PAVD - Transport et traitement des déchets verts broyés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 octobre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SUEZ ORGANIQUE, 11 Rue des Abbés Mathis et Marion, 88700, RAMBERVILLERS, FR, Code NUTS : FRF34, Adresse internet : http://www.suez.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 683 360
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 15 000 tonnes
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 31 Avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

22 novembre 2021

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