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Organisation de séjours jeunesse.

Client : Ville de Châtenay Malabry

Avis N° : AM-1918-0285

  • 92 - CHATENAY MALABRY
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 92
Annonce No 19-63565
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE CHATENAY MALABRY, 26 rue du Docteur Le Savoureux, 92290, Châtenay-malabry, F, Téléphone : (+33) 1 46 83 46 83, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chatenay-malabry.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=301790&o

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Organisation de séjours jeunesse
Numéro de référence : AC1801
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Organisation de séjours jeunesse

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Organisation de séjours jeunesse II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours à la montagne
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours à la montagne
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
1. PRIX / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours nautiques
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours nautiques
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
1. PRIX / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours multi-activités
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55240000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours multi-activités
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
1. PRIX / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours en Europe et Grande-Bretagne
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours en Europe et Grande-Bretagne
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 90
Prix :
1. PRIX / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 183-414391

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : AC1801
Lot nº : 1
Intitulé : Organisation de séjours à la montagne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 16 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DJuringa juniors, 46 bis rue louis aulagne, 69600, Oullins, F, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : https://www.djuringa-juniors.fr/
Le titulaire est une PME : non
Les compagnons des jours heureux, 26 rue jean jaurès, 78108, Saint germain en laye, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://www.compagnons.asso.fr/
Le titulaire est une PME : non
ADAV, 10 bis rue du collège, 59380, Bergues, F, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : https://www.adav-vacances.com/
Le titulaire est une PME : non
ADN, 10 quai de la borde, 91130, Ris orangis, F, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.adn-decouverte.fr/
Le titulaire est une PME : non
association regards, 118 avenue aristide briand, 92120, Montrouge, F, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
Oeuvre universitaire du loiret, cs30724 2 rue des ponts, 45017, Orléans, F, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : https://www.ouloiret.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 175 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 685 / Offre la plus élevée : 955 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC1801
Lot nº : 2
Intitulé : Organisation de séjours nautiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 16 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Les compagnons des jours heureux, 26 bis rue jean jaurès, 78108, Saint germain en laye, F, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : non
ADAV, 10 bis rue du collège, 59380, Bergues, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
ADN, 10 quai de la borde, 91130, Ris orangis, F, Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : non
Oeuvre universitaire du loiret, cs 30724 2 rue des deux ponts, 45017, orléans Cedex, F, Code NUTS : FRB06
Le titulaire est une PME : non
OCEANE JUNIORS, 215 rue pierre mauroy, 59000, Lille, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
AQUARELLE, 3 rue de verdun, 78590, Noisy le roi, F, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 175 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 800 / Offre la plus élevée : 1 119 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC1801
Lot nº : 3
Intitulé : Organisation de séjours en Europe et Grande-Bretagne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 16 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADN, 10 quai de la borde, 91130, Ris orangis, F, Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : non
les compagnons des jours heureux, 26 rue Jean Jaurès BP 60882, 78108, Saint germain en laye, F, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : non
REGARDS, 118 avenue aristide briand, 92120, montrouge, F, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
ADAV, 10 bis rue du collège, 59380, Bergues, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
DJURINGA JUNIORS, 46 bis rue Louis aulagne, 69600, Oullins, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
OeUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET, 2 rue des deux ponts B.P. 724, 45017, orléans, F, Code NUTS : FRB06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 175 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 819 / Offre la plus élevée : 1 180 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : AC1801
Lot nº : 4
Intitulé : organisation de séjours en Europe et Grande Bretagne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 16 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADAV, 10 bis rue du collège, 59380, bergues, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
MAGELLAN, 10 rue St Marc, 75002, Paris, F, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non
OCEANE JUNIORS, 215 rue Pierre mauroy, 59000, Lille, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
REGARDS, 118 avenue Aristide briand, 92120, Montrouge, F, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
VELS, 18 rue de Trévise, 75009, Paris, F, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 175 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 829 / Offre la plus élevée : 1 200 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants des offres indiqués dans le présent avis correspondent aux montants des séjours-types proposés par les candidats dans leur offre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'Hautil BP 30322, 95027, Cergy-pontoise Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code dejustice administrative (CJA)) ;2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ;3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis
d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-et-Garonne ;4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 avril 2019

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