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Organisation de classes de decouvertes pour les eleves des ecoles maternelles et elementaires

Client : Ville de Châtillon

Avis N° : AM-1918-0248

  • 92 - CHATILLON
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 92
Annonce No 19-63804
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE CHATILLON, Numéro national d'identification : 21920020100016, 1 place de la liberation, 92320, chatillon, F, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://ville-chatillon.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.maximilien.fr/

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : M18-106
Numéro de référence : M18-106
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Organisation de classes de decouvertes pour les eleves des ecoles maternelles et elementaires de la commune de Chatillon (92320)

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : M18-106 II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Classes de découvertes " Education physique et sportive option sports dhiver "
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (hors Corse)
II.2.4) Description des prestations : Classes de découvertes " Education physique et sportive option sports dhiver "
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Classes de decouvertes " Education physique et sportive option activites nautiques"
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (hors Corse)
II.2.4) Description des prestations : Classes de decouvertes " Education physique et sportive option activites nautiques"
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Classes de decouvertes " Education physique et sportive option activites equestres"
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (hors Corse)
II.2.4) Description des prestations : Classes de decouvertes " Education physique et sportive option activites equestres"
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Classes de découvertes " Education physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activites equestres"
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitiaine (hors Corse)
II.2.4) Description des prestations : Classes de découvertes " Education physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres"
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Classes de découvertes " Patrimoine culturel et historique "
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Hors Corse)
II.2.4) Description des prestations : Classes de découvertes " Patrimoine culturel et historique "
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Classes de découvertes " Sciences, technologies ou développement durable "
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (hors Corse)
II.2.4) Description des prestations : Classes de découvertes " Sciences, technologies ou développement durable "
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Classes de découvertes " Langues etrangeres en France metropolitaine "
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (hors Corse)
II.2.4) Description des prestations : Classes de découvertes " Langues etrangeres en France métropolitaine "
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (hors Corse)
II.2.4) Description des prestations : Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 242-552872

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : 18-106
Lot nº : 1
Intitulé : Classes de découvertes " Education physique et sportive option sports d'hiver "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CAP MONDE CONCEPT LOISIRS, 11 quai conti, 78430, Louveciennes, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html
Le titulaire est une PME : non
OEUVRE UNIVERSITAIRE DU LOIRET, 2 rue des deux ponts, 45017, ORLEANS, F, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : https://www.ouloiret.fr/
Le titulaire est une PME : non
Fédération des œuvres laiques d'Ardèche, Boulevard de la chaumette, 07000, PRIVAS, F, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : https://www.folardeche.fr/?doing_wp_cron=1555688886.8986279964447021484375
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : M18-106
Lot nº : 2
Intitulé : Classes de découvertes " Education physique et sportive option activités nautiques"
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 mars 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Base de plein air, 47110 le temple sur lot, 47110, Le temple sur lot, F, Code NUTS : FRI14, Adresse internet : http://www.la-base.com/
Le titulaire est une PME : non
Cap monde concept loisirs, 11 quai conti, 78430, Louveciennes, F, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html
Le titulaire est une PME : non
Fédération des œuvres laiques d'ardèche, Boulevard de la chaumette, 07000, PRIVAS, F, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : https://www.folardeche.fr/?doing_wp_cron=1555688886.8986279964447021484375
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : M18-106
Lot nº : 3
Intitulé : Classes de découvertes " education physique et sportive option activités équestres"
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Evasion 78, 1bis chemin du moulin à vent, 78280, Guyancourt, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://evasion78.com/
Le titulaire est une PME : non
Cap monde concept loisirs, 11 quai conti, 78430, Louveciennes, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html
Le titulaire est une PME : non
Oeuvre universitaire du loiret, 2 rue des deux ponts, 45017, Orléans, F, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : https://www.ouloiret.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : M18-106
Lot nº : 4
Intitulé : Classes de découvertes " Education physique et sportive hors sports d'hiver, sports nautiques et activités équestres"
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Evasion 78, 1bis chemin du moulin à vent, 78280, Guyancourt, F, Code NUTS : FR102, Adresse internet : http://evasion78.com/
Le titulaire est une PME : non
Base de plein air, 47110 le temple sur lot, 47110, Le temple sur lot, F, Code NUTS : FRI14, Adresse internet : http://www.la-base.com/
Le titulaire est une PME : non
Cap monde concept loisirs, 11 quai conti, 78430, Louveciennes, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : M18-106
Lot nº : 5
Intitulé : Classes de découvertes " Patrimoine culturel et historique "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 mars 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Evasion 78, 1bis chemin du moulin à vent, 78280, Guyancourt, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://evasion78.com/
Le titulaire est une PME : non
Cap monde concept loisirs, 11 quai conti, 78430, Louveciennes, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html
Le titulaire est une PME : non
Anim passion nature, Le domaine de saint-jean, 89420, Thizy, F, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : http://www.ledomainedesaintjean.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : M18-106
Lot nº : 6
Intitulé : Classes de découvertes " Sciences, technologies ou développement durable "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 mars 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Evasion 78, 1bis chemin du moulin à vent, 78280, Guyancourt, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://evasion78.com/
Le titulaire est une PME : non
Cap monde concept loisirs, 11 quai conti, 78430, Louveciennes, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html
Le titulaire est une PME : non
Fédération des œuvres laiques d'ardeche, boulevard de la chaumette, 07000, PRIVAS, F, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : https://www.folardeche.fr/?doing_wp_cron=1555688886.8986279964447021484375
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : M18-106
Lot nº : 7
Intitulé : Classes de découvertes " Langues étrangères en France métropolitaine "
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 mars 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Evasion 78, 1bis chemin du moulin à vent, 78280, Guyancourt, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://evasion78.com/
Le titulaire est une PME : non
Cap monde concept loisirs, 11 quai conti, 78430, Louveciennes, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : M18-106
Lot nº : 8
Intitulé : Classe de découvertes pour enfants d'âge maternel
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 3 avril 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Evasion 78, 1bis chemin du moulin à vent, 78280, Guyancourt, F, Code NUTS : FR103, Adresse internet : http://evasion78.com/
Le titulaire est une PME : non
Oeuvre universitaire du loiret, 2 rue des deux ponts, 45017, ORLEANS, F, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : https://www.ouloiret.fr/
Le titulaire est une PME : non
Fédération des œuvres laiques d'ardèche, boulevard de la chaumette, 07000, PRIVAS, F, Code NUTS : FRK22, Adresse internet : https://www.folardeche.fr/?doing_wp_cron=1555688886.8986279964447021484375
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal admnistratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, 95027, Cergy-pontoise, F, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de versailles, préfecture de la région ile-de-france, préfecture de la région ile-de-france- préfecture de paris -, 5, rue leblanc, 75911, Paris, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Commune de chatillon, 1 place de la liberation, 92350, Chatillon, F, Courriel : [email protected] , Adresse internet : https://ville-chatillon.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

19 avril 2019

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