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Mise en Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U) de classe 2 de refus de dégrillage et assimilés.

Client : Noréade

Avis N° : AM-1947-0142

  • 59 - NOREADE
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 59
Annonce No 19-167839
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Directive 2014/25/UE
Section I : Entité adjudicatrice
I.1) NOM ET ADRESSES
Noréade, 23 avenue de la Marne CS 90101, Point(s) de contact :
M. le directeur général de Noréade, 59443, Wasquehal Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 66 44 23, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 20 80 25 22, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_f6sdpKltZn
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Mise en Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U) de classe 2 de refus de dégrillage et assimilés
Numéro de référence : 19 D 23 FL - AyB
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Mise en Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U) de classe 2 de refus de dégrillage et assimilés

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Mise en Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U) de classe 2 de refus de dégrillage et assimilés II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre de Cassel
II.2.4) Description des prestations : Centre de CASSEL
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 70
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu une période allant de la date de notification, et au plus tôt le 29 août 2019 jusqu'au 29 août 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre de LA GORGUE
II.2.4) Description des prestations : Centre de LA GORGUE
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 70
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu une période allant de la date de notification, et au plus tôt le 29 août 2019 jusqu'au 29 août 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centres de PECQUENCOURT NORD
II.2.4) Description des prestations : Centres de PECQUENCOURT NORD
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 70
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu une période allant de la date de notification, et au plus tôt le 29 août 2019 jusqu'au 29 août 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Centre de PECQUENCOURT SUD
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 70
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu une période allant de la date de notification, et au plus tôt le 29 août 2019 jusqu'au 29 août 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre de LE QUESNOY
II.2.4) Description des prestations : Centre de LE QUESNOY
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 70
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu une période allant de la date de notification, et au plus tôt le 29 août 2019 jusqu'au 29 août 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre d'AVESNELLES
II.2.4) Description des prestations : Centre d'AVESNELLES
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 70
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu une période allant de la date de notification, et au plus tôt le 29 août 2019 jusqu'au 29 août 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21
Lieu principal d'exécution : Centre de BEAUVOIS EN CAMBRESIS
II.2.4) Description des prestations : Centre de BEAUVOIS EN CAMBRESIS
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 70
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu une période allant de la date de notification, et au plus tôt le 29 août 2019 jusqu'au 29 août 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Centre d'exploitation d'URVILLERS
II.2.4) Description des prestations : Centre d'URVILLERS
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 70
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché est conclu une période allant de la date de notification, et au plus tôt le 29 août 2019 jusqu'au 29 août 2020, pour l'ensemble des lots. Il sera reconductible 6 fois une année.Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 082-196058

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Mise en Centre de Stockage de Déchets Ultimes (C.S.D.U) de classe 2 de refus de dégrillage et assimilés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 septembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Société PAPREC NORD, Ferme Despretz, rue de la prévoté, 59890, Quesnoy sur Deule, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Centre d'exploitation de La Gorgue
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 septembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Société PAPREC NORD, Ferme Despretz, rue de la prévoté, 59890, Quesnoy sur Deule, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Centre d'exploitation de Pecquencourt Nord
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 24 septembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Société COLLECTE VALORISATION ENERGIE DECHETS (COVED SAS), ZI les prés Loribes, 59128, Flers-en-Escrebieux, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Centre d'exploitation de Pecquencourt Sud
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 septembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Société COLLECTE VALORISATION ENERGIE DECHETS (COVED SAS), ZI les prés Loribes, 59128, Flers-en-Escrebieux, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Centre d'exploitation de Le Quesnoy
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 4 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Société COLLECTE VALORISATION ENERGIE DECHETS (COVED SAS), ZI les prés Loribes, 59128, Flers-en-Escrebieux, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Centre d'exploitation d'Avesnelles,
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 septembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Société RECYCLAGE DES VALLEES, ZI - Lieu dit " Sous le Mont " CD 121, 59330, Hautmont, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Centre d'exploitation de Beauvois en Cambrésis
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 4 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Société COLLECTE VALORISATION ENERGIE DECHETS (COVED SAS), ZI les prés Loribes, 59128, Flers-en-Escrebieux, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : Centre d'exploitation d'Urvillers
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
s'agissant des conditions financières du marché:le marché sera conclu sous la forme dite " à bons de commande ", sans montant ni volume minimum et ni maximum sur la durée maximum du marché
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, 59014, Lille Cedex, F, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 63 13 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 3 20 63 13 47, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

6 novembre 2019

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