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Recrutement

Marché d'assurances.

Client : Atlantique Habitations

Avis N° : AM-1905-0722

  • 44 - ATLANTIQUE HABITATIONS
  • Services
  • Mise en ligne :

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Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Legal Basis:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Atlantique Habitations
Allée Jean Raulo — BP 30335
Saint-Herblain
44803
France
Point(s) de contact:
Atlantique Habitations
Téléphone: +33 251806767
Courriel: [email protected]
Code NUTS: FRG01
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.atlantique-habitations.fr

I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5) Activité principale
Autre activité: HLM
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Marché de prestations de services assurance
II.1.2) Code CPV principal
66000000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Marché de prestations de services assurance flotte auto et responsabilité des mandataires et dirigeants.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 132 351.20 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Assurances des véhicules à moteur — risques annexes — auto-mission collaborateurs
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Assurances des véhicules 0 moteur — risques annexes et auto mission collaborateurs.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Assurance responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Assurance responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 221-506122

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:
Assurance des véhicules à moteur, risques annexes et auto mission collaborateurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
03/01/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SMACL
Niort
79031
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 121 951.20 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:
Responsabilité des mandataires sociaux et dirigeants
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
03/01/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Liberty Mutual
Paris
75001
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 400.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Nantes
Nantes
44000
France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

18/01/2019

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