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Marché d'assurances du CIRAD.

Client : CIRAD

Avis N° : AM-1952-0041

  • 75 - CIRAD
  • Services
  • Mise en ligne :

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13/12/2019 S241 Services - Avis d'attribution de marché - Procédure concurrentielle avec négociation
- I. - II. - IV. - V. - V. - V. - V. - V. - V. - V. - VI.
France-Paris: Services d'assurance
2019/S 241-592680
Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: CIRAD
Numéro national d'identification: 33159627000016
Adresse postale: 42 rue Scheffer
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75116
Pays: France
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cirad.fr

I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5) Activité principale
Autre activité: Recherche agronomique
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Marché d'assurances du CIRAD
Numéro de référence: 2019dgdmm06107
II.1.2) Code CPV principal
66510000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Marché d'assurances du CIRAD.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 350 177.86 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Assurance dommages aux biens
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66515200
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Assurance dommages aux biens.
II.2.5) Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Responsabilité civile générale
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66516000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Responsabilité civile générale.
II.2.5) Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Responsabilité civile des mandataires sociaux
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66516000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Responsabilité civile des mandataires sociaux.
II.2.5) Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Responsabilité civile atteintes à l'environnement
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66516000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Responsabilité civile atteintes à l'environnement.
II.2.5) Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Responsabilité civile détenteur de sources ionisantes
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66516000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Responsabilité civile détenteur de sources ionisantes.
II.2.5) Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Flotte automobile et mission
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66514110
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Flotte automobile et mission.
II.2.5) Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Risques spéciaux
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66510000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Risques spéciaux.
II.2.5) Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 124-303178

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Assurance dommages aux biens
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Marsh
Adresse postale: Tour Ariane
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105
Code postal: 92800
Pays: France
Adresse internet: http://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 188 924.48 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Responsabilité civile générale
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verspieren
Adresse postale: 8 avenue du Stade de France
Ville: La Plaine-Saint-Denis
Code NUTS: FR106
Code postal: 93210
Pays: France
Adresse internet: http://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 43 091.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Responsabilité civile des mandataires sociaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verspieren
Adresse postale: 8 avenue du Stade de France
Ville: La Plaine-Saint-Denis
Code NUTS: FR106
Code postal: 93210
Pays: France
Adresse internet: http://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 521.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Responsabilité civile atteintes à l'environnement
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
11/12/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAGA Assurances
Adresse postale: 1285 rue André Ampère — BP 60232
Ville: Aix-en-Provence
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13100
Pays: France
Adresse internet: http://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 371.05 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Responsabilité civile détenteur de sources ionisantes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verspieren
Adresse postale: 8 avenue du Stade de France
Ville: La Plaine-Saint-Denis
Code NUTS: FR106
Code postal: 93210
Pays: France
Adresse internet: http://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 151.53 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
Flotte automobile et mission
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Marsh
Adresse postale: Tour Ariane
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105
Code postal: 92800
Pays: France
Adresse internet: http://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 99 118.80 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Risques spéciaux
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

11/12/2019

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