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Maintenance et travaux de remise à niveau des ascenseurs, monte-charge et appareils élévateurs

Client : Caisse des Dépôts

Avis N° : AM-1843-0032

  • 75 - CAISSE DES DEPOTS
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Caisse des dépôts, 56 rue de Lille, F - 75356 Paris, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marches.caissedesdepots.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://marches.caissedesdepots.fr

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Affaires économiques et financières.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Maintenance préventive et curative et travaux de remise à niveau des ascenseurs, monte-charge et appareils élévateurs
Numéro de référence : 180061
II.1.2) Code CPV principal : 50700000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Le présent Marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative et de travaux de remise à niveau, d'un ensemble d'ascenseurs, d'élévateurs pour personne à mobilité réduite, de monte-charges et de plates-formes élévatrices installés dans les locaux de la Caisse des Dépôts et de sa filiale ICDC.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 1441975 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Archipel paris (7ème)
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et curative et travaux de remise à niveau des ascenseurs, mont-charge et appareils élévateurs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 50
- rsse / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Archipel parisien (13ème)
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50750000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et curative et travaux de remise à niveau des ascenseurs, mont-charge et appareils élévateurs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 50
- rse / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Site d'Arcueil (CDC) et (ICDC)
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50750000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et curative et travaux de remise à niveau des ascenseurs, mont-charge et appareils élévateurs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 50
- rse / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Site d'Angers
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50750000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et curative et travaux de remise à niveau des ascenseurs, mont-charge et appareils élévateurs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- valeur technique / Pondération : 50
- rse / Pondération : 10
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S075-167217 - Date de publication : 18 avril 2018

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 18006101
Lot n° : 1
Intitulé : Maintenance préventive et curative - travaux de remise à niveau des ascenseurs, monte-charges et élévateurs (archIpel parisien 7ème)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 septembre 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SAS AFEM, 306 bis rue Marc Seguin, F - 77190 DAMMARIE LES LYS, code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 500170 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 18006102
Lot n° : 2
Intitulé : Maintenance préventive et curative - travaux de remise à niveau des ascenseurs, monte-charges et élévateurs (archipel parisien 13ème)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 septembre 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
MISTRAL ASCENSEURS, 12 rue Angiboust, F - 91460 MARCOUSSIS, code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 428245 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 18006103
Lot n° : 3
Intitulé : Maintenance préventive et curative - travaux de remise à niveau des ascenseurs, monte-charges et élévateurs (site d'Arcueil CDC et ICDC)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 septembre 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
OTIS, 2/4 rue du port aux Vins, F - 92156 SURESNES Cedex, code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 75200 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 18006104
Lot n° : 4
Intitulé : Maintenance préventive et curative - travaux de remise à niveau des ascenseurs, monte-charges et élévateurs (site d'Angers)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 septembre 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
THYSSENKRUPP ASCENSEURS, rue de Champfleur, ZI st Barthelemy BP 50126, F - 49001 Angers Cedex 01, code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 12690.00 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Le montant du lot 1 comprend 39 250 euros HT par an pour le forfait maintenance et 460 920 euros HT pour les travaux de remise à niveaux. Le montant du lot 2 comprend 55 550 euros HT par an pour le forfait maintenance et 372 695 euros HT pour les travaux de remise à niveau. Le montant du lot 3 comprend 17 888 euros HT par an pour le forfait maintenance et 40 800 euros HT pour les travaux de remise à niveau (partie CDC) et 16 512 euros HT par an pour le forfait maintenance (partie ICDC). Le montant du lot 4 est de 12 690 euros HT par an pour le forfait maintenance. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an et peut être reconduit pour trois périodes d'un an.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F - 75004 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : [email protected], Fax : +33 144594646, adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont les suivantes :
1) Jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative) ;
2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis
d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat : référé contractuel contre le contrat (art. L.551- 13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative) ;
3) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché : recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 octobre 2018

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