MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié
bannière informations navigateurs

Maintenance des bâtiments communautaires.

Client : Commuanuté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans

Avis N° : AM-2110-0184

  • 63 - CC RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :

Accéder à tous les avis émis pour cette consultation Source : WEB


Département(s) de publication : 63
Annonce No 21-23882
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CC RIOM LIMAGNE ET VOLCANS, Numéro national d'identification : 20007075300013, 5 mail Jost Pasquier, 63201, Riom Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 73 67 11 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 73 67 11 01, Code NUTS : FRK14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.rlv.eu/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/accueil.htm

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE


I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Maintenance des bâtiments communautaires
Numéro de référence : Rlv20-038
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.Relance suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 344 413 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)



Section II : Description

OBJET : Maintenance des bâtiments communautaires II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Extincteurs
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chauffage, ventilation, climatisation
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50531100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Alarme intrusion
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Alarme incendie, Ssi
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Astreinte électrique
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50711000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ascenseurs, portes automatiques et sectionelles
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50750000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Curage, nettoyage et débouchage de réseaux
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90470000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Toitures
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261920
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Défribrillateurs
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Télésurveillance, gardiennage
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79713000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Durée maximale: 34 mois
II.2.5) Critères d'attribution


Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
2. Valeur technique / Pondération : 30
3. Délai d'intervention / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :


Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 240-593821 du 09/12/2020
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Extincteurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Chubb France agence Pic, 2, rue maurice bellonte, 63800, Cournon-d'Auvergne, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 319,2
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Chauffage, ventilation, climatisation
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Idex Energies, 11 rue Maurice Audibert, 69800, Saint-Priest, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 498,08
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Alarme intrusion
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Saec, Za de Mozac, 63200, Mozac, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 13 320
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Alarme incendie, Ssi
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Saec, Za de Mozac, 63200, Mozac, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 52 072,5
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Astreinte électrique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Saec, Za de Mozac, 63200, Mozac, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 950
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Ascenseurs, portes automatiques et sectionelles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Auvergne Ascenseurs, Z.I. De Bombes, 43700, Saint-Germain-Laprade, FR, Code NUTS : FRK13
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 640
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Curage, nettoyage et débouchage de réseaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Semerap, 2 Rue Richard Wagner, 63200, Riom, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 66 269,43
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : Toitures
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ecotoit Siege Social, 482 rue du Courdouney, 33140, Cadaujac, FR, Code NUTS : FRI12
Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 98 379,9
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 9
Intitulé : Défribrillateurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
D-Securite-, 3 rue Armand Peugeot, 69740, Genas, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 364
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº :
Lot nº : 10
Intitulé : Télésurveillance, gardiennage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 25 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Agi Protection, 62 rue du solayer, 63100, Clermont-Ferrand, FR, Code NUTS : FRK14
Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 15 600
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants renseignés correspondent aux montants maximums sur la durée maximale du marché de 3 ans
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033, Clermont-Ferrand, F, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 73 14 61 22

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Ccira de Lyon, 79, cours Charlemagne, 69002, Lyon, F, Téléphone : (+33) 3 45 21 82 43, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 78 37 21 40

VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 février 2021



Appels d'offres similaires

Les AO Machines et équipements Puy-de-Dôme Les AO Machines et équipements Auvergne–Rhône-Alpes

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message