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Fourniture et livraison de produits, matériaux et matériels pour les agents du pôle entretien courant

Client : Deux Sèvres Habitat

Avis N° : AM-2120-0544

  • 79 - DEUX SEVRES HABITAT
  • Fournitures
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Deux-Sèvres Habitat, 7, rue Claude Debussy, F - 79101 Thouars, Tél : +33 549092000, courriel : [email protected], Fax : +33 549092099
Code NUTS : FRI33
Adresse(s) internet
 :
Adresse principale : http://www.79habitat.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
 : Organisme de droit public
I.5) Activité principale
 : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS, MATERIAUX ET MATERIELS POUR LES AGENTS DU POLE ENTRETIEN COURANT DE DEUX-SEVRES HABITAT
Numéro de référence : 2020FCS010
II.1.2) Code CPV principal
 : 44000000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du Pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique.
II.1.6) Information sur les lots
 :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA)
 : 320000.00 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Fourniture de petits matériels électrique
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
31600000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations
 : Fourniture et livraison de petits matériels électrique (fusible, ampoule, lampe, convecteur, disjoncteur, prise, réglette, va et vient, etc.).
Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 22 000, 00 euro(s) H.T
Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons :
Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Fourniture d'outillage et de petit matériel divers
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
44510000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations
 : Fourniture et livraison d'outillage divers (Agraffes, divers types de clé et pince, disque, foret, escabeau, meuleuse, tourne vis, mètre etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 6 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Fourniture de plomberie / sanitaire
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
44115200
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations
 : Fourniture et livraison de plomberie et sanitaire (joint, compteur, manchon, bouchon, coude, flexible, tuyau, siphon, robinet, selle, douchette etc.) Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 27 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Fourniture de serrurerie / quincaillerie
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
44316000
44316500
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations
 : Fourniture et livraison de serrurerie et de quincaillerie (cylindre, grillage de clôture, boîte au lettre, serrure, barre de seuil etc.) Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 32 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Fourniture de matériels et produits d'entretien et de droguerie
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
39800000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations
 : Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien et de droguerie (Balai, brosse, éponge, savon, produit nettoyant, sacs poubelle, papier hygiénique, insecticide etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 32 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Fourniture de produit chimique
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
24000000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations
 : Fourniture et livraison de produit chimique (désinfectant, dégraissant, détartrant, hydrofuge, anti-mousse, anti-graffiti etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 15 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Fourniture de petits matériels de peinture, peinture et de tapisserie
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
44810000
39190000
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations
 : Fourniture et livraison de petits matériels de peinture, peinture et de tapisserie (peinture, pinceau,papier peint, colle, toile de verre, couteau à enduire etc.) Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 6 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
 : Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
 :
45431200
44112300
44111200
II.2.3) Lieu d'exécution
 :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations
 : Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie ( faîence, silicone, colle, placo, enduit, ciment etc.).Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 30 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution
 :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 40
Prix - Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
 :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
 :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
 : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
 :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
 :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché
 :
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S148-362562
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n°
 : 1
Intitulé : Fourniture de petits matériels électriques
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S148-362562
Date d'envoi de l'avis initial : 29 juillet 2020
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n°
 : 2020 DC1FLEG096 00
Lot n°
 : 2
Intitulé : Fourniture d'outillage et de petits matériels divers
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché
 : 11 février 2021
V.2.2) Informations sur les offres
 :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
 :
Legallais, 7 rue d'Atalante, F - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR, adresse internet : http://www.legallais.com, code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
 :
Valeur totale du marché/du lot : 24000.00 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n°
 : 2020 DC1FLEG097 00
Lot n°
 : 3
Intitulé : Fourniture de plomberie / sanitaire
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché
 : 11 février 2021
V.2.2) Informations sur les offres
 :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
 :
Legallais, 7 rue d'Atalante, F - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR, adresse internet : http://www.legallais.com, code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
 :
Valeur totale du marché/du lot : 108000.00 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n°
 : 4
Intitulé : Fourniture de serrurerie / quincaillerie
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n°
 : 2020 DC1FDES098 00
Lot n°
 : 5
Intitulé : Fourniture de matériels et produits d'entretien et de droguerie
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché
 : 11 février 2021
V.2.2) Informations sur les offres
 :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
 :
Deslandes SAS, ZA LES 4 CHEMINS DE SAINTE GEMME LA PLAINE, F - 85403 LUCON, adresse internet : http://www.deslandes-adisco.com/, code NUTS : FRG05
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
 :
Valeur totale du marché/du lot : 128000.00 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n°
 : 2020 DC1FLEG099 00
Lot n°
 : 6
Intitulé : Fourniture de produits chimiques
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché
 : 11 février 2021
V.2.2) Informations sur les offres
 :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
 :
Legallais, 7 rue d'Atalante, F - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR, adresse internet : http://www.legallais.com, code NUTS : FRD11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
 :
Valeur totale du marché/du lot : 60000.00 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n°
 : 7
Intitulé : Fourniture de petits matériels de peinture, peinture et de tapisserie
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Lot n°
 : 8
Intitulé : Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
 : Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du Pôle Marchés Publics de Deux-Sèvres Habitat au Siège Administratif, 8 rue François Viète - 79026 Niort et ce, du lundi au vendredi entre 08h00 et 12h00 et entre 13h30 et 16h00. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.
Les montants indiqués au présent avis correspondent aux montants maximums toutes reconductions comprises.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
 :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F - 86000 Poitiers, Tél : +33 549607919, courriel : [email protected], Fax : +33 549606809, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
 :
Médiateur des entreprises, 98 rue de Richelieu, F - 75002 Paris, adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
VI.4.3) Introduction de recours
 :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, n° 358994).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
 :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F - 86000 Poitiers, Tél : +33 549607919, courriel : [email protected], Fax : +33 549606809, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 05 mai 2021

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