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Fourniture et livraison de produits d'emballage.

Client : RATP

Avis N° : AM-2104-0954

  • 75 - RATP
  • Services
  • Mise en ligne :

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13/01/2021 S8
- I. - II. - IV. - V. - V. - V. - VI.
France-Paris: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
2021/S 008-015163
Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Numéro national d'identification: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée
Ville: Paris Cedex 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75599
Pays: France
Point(s) de contact:
Mélina Durand
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 609899527
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ratp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

I.6) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture et livraison de produits d'emballage
Numéro de référence: DHA_2020VAL15917
II.1.2) Code CPV principal
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes ayant pour objet la livraison et la fourniture de produits d'emballage répartis en trois lots distincts:
— lot 1 — emballage polyéthylène;
— lot 2 — emballage kraft et divers;
— lot 3 — sac poubelles réseau.
Les lots 1 et 2 donneront lieu à l'établissement d'accords-cadre à commandes à montant minimal et maximal à plus (+) ou moins (-) 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et seront conclus pour une durée ferme de 48 mois.
Le lot 3 donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à commandes à maximum plus (+) 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP et sera conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible quatre fois douze mois.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Emballage polyéthylène
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
18937100 Sachets d'emballage
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Le présent lot vise à établir un accord-cadre à commandes ayant pour objet la fourniture et la livraison de produits sachets et films en polyéthylène.
Il vise à établir un accord-cadre à commandes à montant minimal et maximal à plus ou moins 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP.
Il sera conclu pour une durée ferme de 48 mois.
À titre indicatif, le nombre de références articles identifiées et stockées sur plate-forme RATP est de 25.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Description de l’organisation proposée pour toute la durée de l’accord-cadre / Pondération: 4 %
Critère de qualité - Nom: Description du service logistique mis en place pour la livraison / Pondération: 11 %
Critère de qualité - Nom: Présentation de la démarche RSE / Pondération: 3 %
Critère de qualité - Nom: Spécifications éco-responsables des produits proposés / Pondération: 22 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Emballage kraft et divers
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
22993400 Papier ou carton ondulé
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Le présent lot vise à établir un accord-cadre à commandes ayant pour objet la fourniture et la livraison de produits d'emballages divers comprenant notamment: caisse américaine, sac soufflet kraft, caisse carton pour le rangement de boîtes archives, rouleau de carton ondulé, ruban adhésif polypropylène, pistolet dévidoir, feuillard.
Il vise à établir un accord-cadre à commandes à montant minimal et maximal à plus ou moins 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP.
Il sera conclu pour une durée ferme de 48 mois.
À titre indicatif, le nombre de références articles identifiées et stockées sur plate-forme RATP est de 32.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Description de l’organisation proposée pour toute la durée de l’accord-cadre / Pondération: 4 %
Critère de qualité - Nom: Description du service logistique mis en place pour la livraison / Pondération: 11 %
Critère de qualité - Nom: Présentation de la démarche RSE / Pondération: 3 %
Critère de qualité - Nom: Spécifications éco-responsables des produits proposés / Pondération: 22 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
CTA B19 Emballages.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Sacs poubelles réseau
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4) Description des prestations:
Le présent lot vise à établir un accord-cadre à commandes ayant pour objet la fourniture et la livraison sacs poubelle à destination du réseau, une de 110 l noir logoté et une de 70 l.
Il vise à établir un accord-cadre à commandes maximum à plus 20 % par rapport au montant médian estimé par la RATP.
Il sera conclu pour une durée ferme de douze mois reconductible quatre fois douze mois.
À titre indicatif, le nombre de références articles identifiées et stockées sur plate-forme RATP est de deux.
II.2.5) Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Description de l’organisation proposée pour toute la durée de l’accord-cadre / Pondération: 4 %
Critère de qualité - Nom: Description du service logistique mis en place pour la livraison / Pondération: 11 %
Critère de qualité - Nom: Présentation de la démarche RSE / Pondération: 3 %
Critère de qualité - Nom: Spécifications éco-responsables des produits proposés / Pondération: 22 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires peuvent être conclus sans mise en concurrence.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
CTA B19 Emballages.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 134-330876

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Emballage polyéthylène
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200174
Lot nº: 2
Intitulé:
Emballage kraft et divers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
18/12/2020
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cenpac
Ville: Roissy CDG Cedex
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200173
Lot nº: 3
Intitulé:
Fourniture de sacs poubelle à destination du réseau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
18/12/2020
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jet'Sac SAS
Ville: Auchel
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
Segment CTA B19.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: [email protected]
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: [email protected]
Téléphone: +33 158772001
Fax: +33 158772123
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

08/01/2021

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