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Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films - 5 lots.

Client : Conseil Départemental de l'Aveyron

Avis N° : AM-2111-0673

  • 12 - CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 12
Annonce No 21-8915
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental de l AVEYRON, Médiathèque départementale, 12000, Rodez, F, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRJ22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.aveyron.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.aveyron.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films
Numéro de référence : 20S0025
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 481 043,44 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Fourniture et livraison de livres, documents sonores et DVD films II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Documents imprimés du secteur adulte : documentaires, fictions, gros caractères
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot no 1 comporte 3 prestations supplémentaires éventuelles. La PSE 1 est une PSE obligatoire. La PSE 2 est une PSE facultative. La PSE 3 est une PSE facultative.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Documents imprimés du secteur jeunesse : albums, romans, documentaires et livres CD
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot no 2 comporte 2 prestations supplémentaires éventuelles. La PSE 1 est une PSE obligatoire. La PSE 2 est une PSE facultative.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BD/MANGAS adulte et jeunesse
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70
2. Délai de livraison / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot no 3 comporte 3 prestations supplémentaires éventuelles. La PSE 1 est une PSE obligatoire. La PSE 2 est une PSE facultative. La PSE 3 est une PSE facultative.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Documents sonores Adulte et Jeunesse : CD et Textes enregistrés
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délai de livraison / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot no 4 comporte 1 prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
2. Délai de livraison / Pondération : 30
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot no 5 comporte 1 prestation supplémentaire éventuelle. PSE obligatoire. Mots descripteurs : Cd, DVD

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 130-318660 du 08/07/2020

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : 202020E008
Lot nº : 1
Intitulé : Documents imprimés du secteur adulte : documentaires, fictions, gros caractères
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 13 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MAISON DU LIVRE SAS, 12000, RODEZ, F, Code NUTS : FRJ22
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 234 836
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202020E009
Lot nº : 2
Intitulé : Documents imprimés du secteur jeunesse : albums, romans, documentaires et livres CD
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 13 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MAISON DU LIVRE SAS, 12000, RODEZ, F, Code NUTS : FRJ22
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 146 666
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020E010
Lot nº : 3
Intitulé : BD/MANGAS adulte et jeunesse
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 13 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MAISON DU LIVRE SAS, 12000, RODEZ, F, Code NUTS : FRJ22
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 94 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202020E011
Lot nº : 5
Intitulé : DVD films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 janvier 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
RDM VIDEO SA, 95110, SANNOIS, F, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 5 040,08 / Offre la plus élevée : 5 115,40 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Pour les lots 1 à 3, les montants indiqués à la section V.2.4) ne correspondent pas à la valeur des offres. En effet, pour ces lots 1 à 3, le critère prix était noté sur le taux de remise proposé par le candidat dans son offre (la loi du 18 juin 2003 plafonne la remise aux collectivités à 9 % du prix public Ht). Par conséquent, pour ces 3 lots, les montants correspondent à l'estimation des dépenses de la collectivité sur la durée totale du marché, soit 4 ans (1 an - 3 reconductions).Pour le lot 5, les montants indiqués à la section V.2.4) correspondent à la valeur estimée des offres pour la durée totale du marché, soit 4 ans (durée de 1 an, reconductions comprises).
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de TOULOUSE, 31068, Toulouse Cedex 7, F, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis
(articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ;- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'Etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. N° 291545).Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : http://www.conseil-etat.fr.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 mars 2021

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