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Entretien Et Reparation Des Chassis Pl, Des Vehicules Legers Et Utilitaires Legers Du Service Collecte Du Grand Avignon.

Client : Communauté d'Agglomération du Grand Avignon

Avis N° : AM-2014-0491

  • 84 - GRAND AVIGNON
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 84
Annonce No 20-44135
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
GRAND AVIGNON, Numéro national d'identification : 24840025100158, 320 Chemin des Meinajaries, 84911, Avignon, F, Téléphone : (+33) 4 90 84 47 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 90 84 47 15, Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.grandavignon.fr
Adresse du profil acheteur : https://agysoft.marches-publics.info/

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Entretien Et Reparation Des Chassis Pl, Des Vehicules Legers Et Utilitaires Legers Du Service Collecte Du Grand Avignon
Numéro de référence : 19fc039/Jo
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet la maintenance, le dépannage et la réparation des châssis poids lourds (Pl), utilitaires (Vu), des véhicules léger (Vl) et des flexibles du service Collecte de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon. Les 3 lots de la procédure sont des accords-cadres mono attributaires qui s'exécuteront par voie de bons de commande

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Entretien Et Reparation Des Chassis Pl, Des Vehicules Legers Et Utilitaires Legers Du Service Collecte Du Grand Avignon II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien et réparation des chassis Pl et Vu
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50114000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimum annuel de dépense de 150 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de dépense de 350 000 euro(s) Ht. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien et réparation des Vl
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimum annuel de dépense de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de dépense de 35 000 euro(s) Ht. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Intervention, réparation sur site et fourniture de flexibles hydrauliques pour les véhicules poids lourds, équipements et matériels du service Collecte du Grand Avignon
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimum annuel de dépense de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de dépense de 25 000 euro(s) Ht. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Aucune

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 234-573987 du 04/12/2019

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 01
Intitulé : Entretien et réparation des chassis Pl et Vu
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Socovi, Rue Roussanne Za Porte Sud Coudoulet Ouest Bp95, 84100, Orange, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 10 000,00 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Au stade de l'attribution, un sous traitant est déclaré pour un montant de 10 000 euros Ht maximum pour la première année d'exécution, Nature des prestations sous-traitées :remorquage
Marché nº :
Lot nº : 02
Intitulé : Entretien et réparation des Vl
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 03
Intitulé : Intervention, réparation sur site et fourniture de flexibles hydrauliques pour les véhicules poids lourds, équipements et matériels du service Collecte du Grand Avignon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 février 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Trvs, 55 Avenue Andre Roussin, 13016, Marseille, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Chacun des lots est un accord-cadre avec minimum et maximum s'exécutant par voie de bons de commande. Ils sont conclus pour 12 mois reconductibles 3 fois pour la même période (soit 48 mois maximum). La valeur de chaque lot et la valeur totale indiquées dans le présent avis sont le montant maximum contractuel de dépense, sur la durée maximale possible du marché
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, Cs 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://nimes.tribunal-admistratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, Cs 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://nimes.tribunal-admistratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

23 mars 2020

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