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Recrutement

Entretien et dépannages des VMC des logements sur les divers groupes et résidences

Client : Ardèche Habitat

Avis N° : AM-1906-0712

  • 07 - ARDECHE HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : ARDECHE HABITAT, 7 bis rue de la recluse Bp 126, F - 07001 Privas, Tél : +33 0475649129, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRK22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Entretien et dépannages des ventilations mécaniques contrôlées (V.M.C.) des logements, sur les divers groupes et résidences d'ARDECHE HABITAT du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022.
Numéro de référence : AOO_2018_072
II.1.2) Code CPV principal : 50712000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Entretien et dépannages des ventilations mécaniques contrôlées (V.M.C.), nettoyage des groupes d'extraction, des conduits, des bouches d'extractions et des entrées d'air des logements, sur les divers groupes et résidences d'ARDECHE HABITAT du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 124 362.77 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50712000
42520000
71315410
45331210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK22
II.2.4) Description des prestations : Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence d'Annonay (secteur Nord Ardèche)
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 1
Prix - Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50712000
42520000
71315410
45331210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK22
II.2.4) Description des prestations : Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence de Privas (secteur Centre Ardèche)
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 1
Prix - Pondération : 3
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé :
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50712000
42520000
71315410
45331210
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK22
II.2.4) Description des prestations : Entretien de la V.M.C. sur le secteur de l'agence du Teil (secteur Sud Ardèche)
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 1
Prix - Pondération : 3
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S193-436859

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1
Intitulé : Entretien des V.M.C. sur le secteur de l'agence d'Annonay
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AVIPUR, Z.i. de marenton 2, F - 07100 Annonay, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp, code NUTS : FRK22
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 48 719.47 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 2
Intitulé : Entretien des V.M.C.sur le secteur de l'agence de Privas
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AVIPUR, Z.i. de marenton 2, F - 07100 Annonay, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp, code NUTS : FRK22
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 43 629.23 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 3
Intitulé : Entretien des V.M.C.sur le secteur de l'agence du Teil
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 04 janvier 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AVIPUR, Z.I. de Marenton 2, F - 07100 Annonay, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp, code NUTS : FRK22
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 32 014.07 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin, F - 69433 Lyon cedex 03, Tél : +33 0478141010, courriel : [email protected], Fax : +33 0478141065
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément auxdispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),
. D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis
d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,
. D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
. D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 janvier 2019

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