Entretien, desinsectisation et ramonage sur le patrimoine

Client : ACM Habitat

Avis N° : AM-2226-0343

  • 34 - ACM HABITAT
  • Services
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Accéder à tous les avis émis pour cette consultation Source : MOL

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Acm Habitat - Oph Montpellier Méditerranée Métropole, à l'attention de Braun Alain, 407 avenue du Prof. E.Antonelli, Cs 15590, F - 34074 Montpellier, Tél : +33 499527500, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRJ13
Code d'identification national : 35180897700034
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.acmhabitat.fr
Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.acmhabitat.fr

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Entretien Desinsectisation Et Ramonage Sur Le Patrimoine D'Acm Habitat
Numéro de référence : 2022-0082
II.1.2) Code CPV principal : 90923000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : La consultation est passée en vertu des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum en application des articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique (poste 2 des lots 1 à 8) dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour la période ferme : Minimum : Prestations régulières (Dpgf) /Maximum :Minimum +250.000,00 Ht pour chacun des lots

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 204664 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°1 - Agence - Bacv
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Entretien de 59 résidences de l'Agence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°2 - Agence - Bagatelle
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Entretien de 60 résidences de l'Agence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°3 - Agence Coeur D'Agglomeration
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Entretien de 72 résidences de l'Agence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°4 - Agence - Las Rebes
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Entretien de 89 résidences de l'Agence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°5 - Agence Lemasson
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Entretien de 66 résidences de l'Agence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°6 - Agence Lez
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Entretien de 57 résidences de l'Agence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°7 - Agence Mosson
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Entretien de 43 résidences de l'Agence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°8 - Service A.V.E.C. Associations Vie Etudiante Et Commerces
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRJ13
II.2.4) Description des prestations : Entretien de 3 résidences de l'Agence
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S051-133230

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 22-0150-5118
Lot n° : 1
Intitulé : Lot n°1 - Agence - Bacv
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 08 juin 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sanit H, 120 Avenue des Aygalades, F - 13015 Marseille, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 31860 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 22-0151-5118
Lot n° : 2
Intitulé : Lot n°2 - Agence - Bagatelle
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 08 juin 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sanit H, 120 Avenue des Aygalades, F - 13015 Marseille, code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 32123 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 22-0152-5118
Lot n° : 3
Intitulé : Lot n°3 - Agence Coeur D'Agglomeration
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 08 juin 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Antigone Service, Pa La Garrigue Bp 21, F - 34170 Castelnau-le-Lez, code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 19713 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 22-0153-5118
Lot n° : 4
Intitulé : Lot n°4 - Agence - Las Rebes
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 08 juin 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sapian, 2670 Avenue julien Panchot, F - 66000 Perpignan, code NUTS : FRJ15
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 34160 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 22-0154-5118
Lot n° : 5
Intitulé : Lot n°5 - Agence Lemasson
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 08 juin 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Antigone Service, Pa La Garrigue Bp 21, F - 34170 Castelnau-le-Lez, code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 24832 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 22-0155-5118
Lot n° : 6
Intitulé : Lot n°6 - Agence Lez
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 08 juin 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Antigone Service, Pa La Garrigue Bp 21, F - 34170 Castelnau-le-Lez, code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 27185 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 22-0156-5118
Lot n° : 7
Intitulé : Lot n°7 - Agence Mosson
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 08 juin 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Antigone Service, Pa La Garrigue Bp 21, F - 34170 Castelnau-le-Lez, code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 31301 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 22-0157-5118
Lot n° : 8
Intitulé : Lot n°8 - Service A.V.E.C. Associations Vie Etudiante Et Commerces
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 08 juin 2022
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Antigone Service, Pa La Garrigue Bp 21, F - 34170 Castelnau-le-Lez, code NUTS : FRJ13
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 3056 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Volume de la commande :
Lot 1 : Mini : 31860,00 euro(s) Ht /Maxi : 281860,83 euro(s) Ht-Bqt:116440,00 euro(s) Ht
Lot 2 : Mini : 32123,00 euro(s) Ht/Maxi : 282123,32 euro(s) Ht-Bqt:116440,00 euro(s) Ht
Lot 3 : Mini : 19713,00 euro(s) Ht/Maxi : 269173,25 euro(s) Ht-Bqt:109450,00 euro(s) Ht
Lot 4 : Mini : 34160,00 euro(s) Ht/Maxi : 284160,00 euro(s) Ht-Bqt:200560,00 euro(s) Ht
Lot 5 : Mini : 24832,00 euro(s) Ht/Maxi : 274832,00 euro(s) Ht-Bqt:109450,00 euro(s) Ht
Lot 6 : Mini : 27185,00 euro(s) Ht/Maxi : 277185,00 euro(s) Ht-Bqt:109450,00 euro(s) Ht
Lot 7 : Mini : 31301,00 euro(s) Ht/Maxi : 281301,00 euro(s) Ht-Bqt:109450,00 euro(s) Ht
Lot 8 : Mini : 3056,00 euro(s) Ht/Maxi : 253056,00 euro(s) Ht-Bqt :109450,00 euro(s) Ht
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F - 34063 Montpellier, Tél : +33 467548100, courriel : [email protected], Fax : +33 467547410
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Cciral - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Place Félix-Baret Cs 80001, F - 13282 Marseille
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis
d'attribution
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 juin 2022

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1
2
3
4
5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message