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Entretien, dépannage et remplacement de VMC sur diverses résidences

Client : AB-HABITAT Argenteuil - Bezons

Avis N° : AM-1830-0031

  • 95 - AB HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : AB HABITAT - S.C.I.C. d'H.L.M. d'Argenteuil-Bezons - 807 567 136 RCS Pontoise - SIRET 807 567 136 000 21- NAF 6820 A, point(s) de contact : Service Marchés, 203 rue Michel Carré - CS 30053, F - 95872 Bezons Cedex, Tél : +33 134235169, Courriel : [email protected], Fax : +33 134235126
Code NUTS : FR108
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ab-habitat.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_LB1ep7R265&v=1

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Entretien et dépannage des installations de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C.) individuelle et collective et travaux de remplacement V.M.C. sur diverses résidences du patrimoine d'AB-Habitat
II.1.2) Code CPV principal : 50800000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Entretien, dépannage des installations de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C) individuelle et collective et travaux de remplacement de V.M.C. sur diverses résidences du patrimoine d'AB-Habitat.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 308787 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50800000
45331200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR108
II.2.4) Description des prestations : Entretien, dépannage des installations de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C) individuelle et collective et travaux de remplacement de V.M.C. sur diverses résidences du patrimoine d'AB-Habitat. Le marché public comprend un marché conclu à prix global et forfaitaire concernant les prestations d'entretien, dépannage des installations de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C.) individuelle et collective et un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, concernant les travaux de remplacement des équipements de V.M.C. L'accord cadre ne comprend ni minimum ni maximum annuel tant en valeur qu'en quantité. AB Habitat exige la présentation d'une variante portant sur le suivi connecté et dématérialisé des caissons de V.M.C. collective. Le marché public prend effet à compter de la date suivante : soit le 1er juin 2018, soit à la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er juin 2018.
Le présent marché public est établi pour une durée allant de la date d'effet du marché public jusqu'au 31 décembre 2021.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
- Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles 139 et 140 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S066-147117

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2018/011
Lot n° : 1
Intitulé : Entretien et dépannage des installations de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C.) individuelle et collective et travaux de remplacement V.M.C. sur diverses résidences du patrimoine d'AB-Habitat
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 juin 2018
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
ISERBA S.A.S, 8 avenue Eugène Hénaff CS 900007, F - 69518 VAULX EN VELIN, code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 308787 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes : consultation dans les locaux du Siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/mail) adressée au service Marchés (cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité.
La valeur du marché (rubrique II.1.7 et V.2.4) ne comprend que la partie forfaitaire. La partie à bons de commande est sans minimum ni maximum annuel tant en valeur qu'en quantité. Offre de base uniquement.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Nanterre, 179-191 avenue Joliot-Curie, F - 92020 Nanterre Cedex, Tél : +33 140971010
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.
Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
13 juillet 2018

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