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Enlèvement, transport et valorisation de palettes en bois au sein des déchetteries de la Métropole - Relance du 20N0160.

Client : Métropole Nice Côte d'Azur

Avis N° : AM-2110-0182

  • 06 - METROPOLE NICE COTE D'AZUR
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 6
Annonce No 21-23837
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Métropole Nice Côte d'Azur, 5 rue de l'hôtel de ville, 06364, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 97 13 20 00, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.e-marches06.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 20N0607 - Enlèvement, transport et valorisation de palettes en bois au sein des déchetteries de la Métropole - Relance du 20N0160
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : - Enlèvement des palettes au sein des déchetteries y compris le chargement dans le véhicule de transport routier du titulaire, - Transport des palettes jusqu'au site de massification ou de valorisation, - Valorisation des palettes suivant les filières et les process du titulaire, - Elimination définitive de tous les sous-produits liés à la valorisation.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : 20N0607 - Enlèvement, transport et valorisation de palettes en bois au sein des déchetteries de la Métropole - Relance du 20N0160 II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enlèvement, transport et valorisation de palettes bois des déchetteries de Cagnes sur Mer, Vence, Carros et Nice Ouest
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42998100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44143000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44619500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commandeMini : 15 000,00 EURMaxi : 180 000,00 EUREn valeur en EUR H.T.Durée (hors reconduction) : 48 moisDébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enlèvement, transport et valorisation de palettes bois des sites de Nice Est et les déchetteries de La Trinité, Castagniers et Levens
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42998100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44143000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44619500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commandeMini : 15 000,00 EURMaxi : 180 000,00 EUREn valeur en EUR H.T.Durée (hors reconduction) : 48 moisDébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 233-575373 du 30/11/2020

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accord-cadre à bons de commandeMini : 15 000,00 EURMaxi : 180 000,00 EUREn valeur en EUR H.T.
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Accord-cadre à bons de commandeMini : 15 000,00 EURMaxi : 180 000,00 EUREn valeur en EUR H.T.
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Lot n o 1 : Enlèvement, transport et valorisation de palettes bois des déchetteries decagnes sur Mer, Vence, Carros et Nice Ouest.Aucune offre n'a été déposée pour le lot n o 1, le Pouvoir Adjudicateur a donc décidé de déclarer ce lotinfructueux et de le relancer éventuellement ultérieurement.Lot n o 2 : Enlèvement, transport et valorisation de palettes bois des sites de Nice Est etles déchetteries de La Trinité, Castagniers et Levens.Aucune offre n'a été déposée pour le lot n o 2, le Pouvoir Adjudicateur a donc décidé de déclarer ce lotinfructueux et de le relancer éventuellement ultérieurement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs - CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 98 86 00, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage _ Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 _ Mail noura.fabre nicecotedazur.org.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 février 2021

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