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Culture et patrimoine - travaux de consolidation et de sécurisation du site archéologique d'olbia - procédure adaptée après déclaration sans suite - lot no1: Maconnerie.

Client : Ville de Hyères les Palmiers

Avis N° : AM-2022-0515

  • 83 - HYERES
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 83
Annonce No 20-66182
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Commune d'Hyères-les-Palmiers, Numéro national d'identification : 21830069700016, 12 Avenue Joseph Clotis, 83412, Hyères, F, Téléphone : (+33) 4 94 00 78 32, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 94 00 79 81, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hyeres.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marchespublics.hyeres.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Culture Et Patrimoine - travaux de consolidation et de sécurisation du site archéologique d'Olbia - Procédure adaptée après déclaration sans suite - Lot n o 1: Maçonnerie
Numéro de référence : Cs15/18
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45262500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : L'opération de travaux de consolidation et de sécurisation du site archéologique d'Olbia est divisée en 3 lots séparés qui ont fait l'objet d'une première procédure:Le lot n o 1 - Maçonnerie, déclarée sans suite;Le lot n o 2 - Serrurerie, attribué;Le lot n o 3 - Dévégétalisation, infructueux. Le lot n o 3 sera donc réalisé par les services municipaux (régie).La présente consultation a pour objet le lot n o 1-MaçonnerieLa description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) du lot n o 1.Le marché est un marché public à prix global et forfaitaire et à prix unitaire

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Culture Et Patrimoine - travaux de consolidation et de sécurisation du site archéologique d'Olbia - Procédure adaptée après déclaration sans suite - Lot n°1: Maçonnerie II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45212314
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Hyères les Palmiers83400 Hyères
II.2.4) Description des prestations : L'opération de travaux de consolidation et de sécurisation du site archéologique d'Olbia est divisée en 3 lots séparés qui ont fait l'objet d'une première procédure:Le lot n o 1 - Maçonnerie, déclarée sans suite;Le lot n o 2 - Serrurerie, attribué;Le lot n o 3 - Dévégétalisation, infructueux. Le lot n o 3 sera donc réalisé par les services municipaux (régie).La présente consultation a pour objet le lot n o 1-MaçonnerieLa description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) du lot n o 1.Le marché est un marché public à prix global et forfaitaire et à prix unitaire
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique jugée d'après la grille de notation / Pondération : 50
2. Valeur des performances en matière de développement durable jugée d'après la grille de notation / Pondération : 10
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 1. ReconductionsSans objet.2. marché susceptible d'être passé ultérieurementEn application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne
Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication : Montant du marché inférieur aux seuils de publication au Joue

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 13 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Sas Les Compagnons De Castellane, 26, avenue André Roussin / tel 0495069718/ télécopieur 0495069715, 13016, Marseille, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 422 169,55
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
- n o nomenclature : 45 - montant du marché Ttc (Tva 20%): - nbre Pme ayant répondu:3 - nbre de plis électroniques:3 - nbre d'offres en provenance d'un autre état membre : 0/ d'un pays tiers : 0 [email protected]- dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément l'arrêt Tarn et Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique, par télécopieur au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse [email protected]
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La présente consultation peut faire l'objet :- Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n o 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

19 mai 2020

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