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Construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux - Lots no07 - no08 - no22 et no23.

Client : Ville de St Paul Trois Châteaux

Avis N° : AM-2015-0079

  • 26 - ST PAUL TROIS CHATEAUX
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 26, 84
Annonce No 20-45193
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX, Numéro national d'identification : 21260324500011, Place Castellane, 26130, Saint-Paul-Trois-Châteaux, F, Téléphone : (+33) 4 75 96 78 78, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRK23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-saintpaultroischateaux.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux - Lots n o 07 - n o 08 - n o 22 et n o 23
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45212000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne la relance des lots n o 07 et n o 08, ainsi qu'une consultation pour les lots n o 22 et n o 23. La relance de ces lots est effectuée suite à un abandon de procédure (déclaration sans suite pour motif d'intérêt général).Les lots n o 15 et n o 18 sont également relancés, via une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 2° du code de la commande publique.Quant aux autres lots, ceux-ci ont fait l'objet de consultations et sont actuellement en cours d'attribution, à l'exception du lot n o 01 déjà attribué

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux - Lots n°07 - n°08 - n°22 et n°23 II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiserie bois - Habillage - Faux-plafonds bois
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution : Chemin des Goumoux26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries, de mobilier menuisé, d'habillage et de faux-plafonds bois
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
2. Qualité de l'insertion professionnelle / Pondération : 5
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l'article R.2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante :- P.S.E. 7-1 : Suppression plinthes Zone administration
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Ce lot contient une clause sociale d'insertion. Les modalités de la clause sociale d'insertion sont indiquées à l'article 3-7 du règlement de consultation
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plâtrerie - Faux-plafond - Peinture
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution : Chemin des Goumoux26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet des travaux de plâtrerie, de faux-plafond et de peinture
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 55
2. Qualité de l'insertion professionnelle / Pondération : 5
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Ce lot contient une clause sociale d'insertion. Les modalités de la clause sociale d'insertion sont indiquées à l'article 3-7 du règlement de consultation

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Nettoyage
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90911200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution : Chemin des Goumoux26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet des prestations de nettoyage
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Signalétique
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928471
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution : Chemin des Goumoux26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'une signalétique intérieure et extérieure
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 240-588141 du 12/12/2019

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Menuiserie bois - Habillage - Faux-plafonds bois
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Menuiserie Therond, 128, chemin des huguentos, 26000, Valence, FR, Code NUTS : FRK23
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 392 308,12
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : Plâtrerie - Faux-plafond - Peinture
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Therond Plafond, Novalparc - Place Edmond Regnault, 26000, Valence, FR, Code NUTS : FRK23
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 251 071,47
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 22
Intitulé : Nettoyage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 10 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Alpes Services Nettoyage, 60, rue de la Paroisse, 38690, Longechenal, FR, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 41 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 23
Intitulé : Signalétique
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Concernant le montant total du lot n o 07 : Menuiserie bois - habillage - faux-Plafonds bois, le montant comprend l'offre de la base et la Pse n o 07-1 : Suppression plinthes Zone administration.Le lot n o 23 Signalétique est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. En effet, cette procédure est déclarée sans suite pour des motifs d'ordre économique, tenant à une seule offre reçue et très largement supérieure à l'estimation établie par l'équipe de maîtrise d'œuvre. Cet abandon est aussi justifié par une insuffisante de concurrence pour ce lot
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon, Ordre des géomètres experts, A l'attention du Ccira de Lyon, 79, cours Charlemagne, 69002, Lyon, F, Téléphone : (+33) 3 45 21 82 43, Courriel : [email protected]
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) : avant la signature du contrat,- Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23, article R.551-7 du code de justice administrative) : dans un délai de trente et un jour à compter de la publication des mesures de publicité appropriées (avis
d'attribution),- Recours de plein contentieux (article R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative) : dans un délai de deux mois à compter de publication de l'avis d'attribution (en vertu de la jurisprudence Département du Tarn et Garonne, Conseil d'état, 4 avril 2014, req. 358994)
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mars 2020

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