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Construction d'un centre aquatique intercommunal

Client : Valparisis Agglo

Avis N° : AM-2008-0598

  • 95 - CA VAL PARISIS
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Mise en ligne :

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses :
Communauté d'agglomération Val Parisis
à l'attention de Boedec Yannick
271 chaussée Jules César
F - 95250 Beauchamp
Tél : +33 130263964
Courriel : [email protected]
Code NUTS : FR108
Code d'identification national : 20005848500018
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.valparisis.fr/
Adresse du profil d'acheteur :
https://www.valparisis.fr/

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
I.5) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un centre aquatique intercommunal
Numéro de référence : 2019-26
II.1.2) Code CPV principal : 71221000
II.1.3) Type de marché : Services
II.1.4) Description succincte : Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un centre aquatique intercommunal.
Il est passé selon les articles L2125-1, L2172-1, R.2162-15 à R2162-21, R2162-22 et R2162-24 du code de la commande publique.
Lieu d'exécution : entrée rue Théroigne de Méricourt, Commune de Taverny (Parcelle n°Be 405) et majorité du site sur la commune de Saint-Leu-la-Forêt (Parcelles : Bo 1, Bo 2, Bo 3 et Bo 5).
Les caractéristiques du projet sont décrites dans le règlement de concours et la note de présentation du projet joints au présent avis de concours

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) :
3 801 150 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
71221000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR108
II.2.4) Description des prestations : Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un centre aquatique intercommunal.
Il est passé selon les articles L2125-1, L2172-1, R.2162-15 à R2162-21, R2162-22 et R2162-24 du code de la commande publique.
Lieu d'exécution : entrée rue Théroigne de Méricourt, Commune de Taverny (Parcelle n°Be 405) et majorité du site sur la commune de Saint-Leu-la-Forêt (Parcelles : Bo 1, Bo 2, Bo 3 et Bo 5).
Les caractéristiques du projet sont décrites dans le règlement de concours et la note de présentation du projet joints au présent avis de concours
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Restreinte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S132-325113

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 12 février 2020
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Agence Jacques Rougerie Architectes Associes, Péniche Saint Paul - Port des Champs Elysées, F - 75008 Paris, code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 3 801 150 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Date de signature du contrat: 11/02/2020
Le contrat est consultable sur demande, sous réserve des mentions couvertes par le secret industriel et commercial
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil, F - 95027 Cergy-Pontoise
Tél : +33 130173400
Courriel : [email protected]
Fax : +33 130173459
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
12 février 2020

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