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Recrutement

Assurances.

Client : CCAS de la Ville d'Aurillac

Avis N° : AM-1904-0069

  • 15 - AURILLAC
  • Services
  • Mise en ligne :

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Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Legal Basis:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
CCAS d'Aurillac
5 rue Eloy Chapsal
Aurillac
15000
France
Point(s) de contact:
Service finances
Courriel: [email protected]
Code NUTS: FR
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.achatpublic.com

I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Assurances
Numéro de référence: 2018-03
II.1.2) Code CPV principal
66510000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Contrat d'assurance couvrant l'ensemble des risques du CCAS.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 116 720.09 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Responsabilité civile
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66516000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Assurances des responsabilités civiles.
II.2.5) Critères d’attribution
Prix
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Risques locatifs
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66515200
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Assurances des locaux occupés en tant que locataire.
II.2.5) Critères d’attribution
Prix
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Risques propriétaires
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66515200
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Assurances des locaux dont le CCAS est propriétaire.
II.2.5) Critères d’attribution
Prix
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Assurance des véhicules
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66514110
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Assurances tous risques de la flotte du CCAS.
II.2.5) Critères d’attribution
Prix
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Assurance risques statutaires du personnel titulaire
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
66512000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4) Description des prestations:
Assurances couvrant les risques encourus par le statut du personnel titulaire FPT.
II.2.5) Critères d’attribution
Coût - Nom: Taux cotisation annuel / Pondération: 75
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 119-270861

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-03-1
Lot nº: 1
Intitulé:
Responsabilte civile
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
19/11/2018
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SMACL Assurances
Niort
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 883.52 EUR
Offre la plus basse: 1 883.52 EUR / Offre la plus élevée: 3 270.00 EUR prise en considération
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-03-2
Lot nº: 2
Intitulé:
Risques locatifs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
19/11/2018
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SMACL Assurances
Niort
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 9 989.47 EUR
Offre la plus basse: 9 989.47 EUR / Offre la plus élevée: 19 248.64 EUR prise en considération
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-03-3
Lot nº: 3
Intitulé:
Risques propriétaire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
19/11/2018
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SMACL Assurances
Niort
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 9 989.47 EUR
Offre la plus basse: 9 989.47 EUR / Offre la plus élevée: 19 248.64 EUR prise en considération
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-03-4
Lot nº: 4
Intitulé:
Assurances des véhicules
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
19/11/2018
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SMACL Assurances
Niort
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 2 209.10 EUR
Offre la plus basse: 2 209.10 EUR / Offre la plus élevée: 5 755.35 EUR prise en considération
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-03-5
Lot nº: 5
Intitulé:
Risques statutaires
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
19/11/2018
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Sofaxis
Bourges
France
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 102 637.50 EUR
Offre la plus basse: 102 637.50 EUR / Offre la plus élevée: 324 875.00 EUR prise en considération
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
Clermont-Ferrand
France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

09/01/2019

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