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Aménagement de voirie et busage du ruisseau Augias

Client : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Avis N° : AM-2125-0005

  • 83 - Six-Fours-les-Plages
  • Travaux Publics
  • Mise en ligne :

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Metropole Toulon Provence Mediterranee, à l'attention de Le Président, Hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536, F - 83041 Toulon, Tél : +33 494055824, courriel : [email protected], Fax : +33 494467230
Code NUTS : FRL05
Code d'identification national : 24830054300217
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.info
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : 20trav14 - Travaux D'Amenagement D'Une Voirie De Liaison Entre L'Avenue De La Mer Et L'Avenue Kennedy Et Busage Du Ruisseau Augias Sur Le Territoire Metropolitain De La Commune De Six-Fours
Numéro de référence : 20trav14/Jo
II.1.2) Code CPV principal : 45233120
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne les travaux d'aménagement d'une voirie de liaison entre l'Avenue de la Mer (Rd559) et l'Avenue Kennedy (Rd63), et busage du ruisseau Augias sur le territoire de la Métropolitain de la Commune de Six-Fours-Les-Plages.
Les travaux comprennent notamment :
Les travaux de busage du ruisseau Augias
La reprise et consolidation des avoisinants
Le dévoiement des réseaux d'eau potable, d'eaux brutes et d'assainissement et branchements individuels
La réalisation de la couche d'assise de la future voie de liaison entre l'Avenue Kennedy et l'Avenue de la mer de la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lieu(x) d'exécution :
83140 - Six fours les plages
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la comman

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 1338178.9 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44162500
45232130
45232410
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRL05
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation concerne les travaux d'aménagement d'une voirie de liaison entre l'Avenue de la Mer (Rd559) et l'Avenue Kennedy (Rd63), et busage du ruisseau Augias sur le territoire de la Métropolitain de la Commune de Six-Fours-Les-Plages.
Les travaux comprennent notamment :
Les travaux de busage du ruisseau Augias
La reprise et consolidation des avoisinants
Le dévoiement des réseaux d'eau potable, d'eaux brutes et d'assainissement et branchements individuels
La réalisation de la couche d'assise de la future voie de liaison entre l'Avenue Kennedy et l'Avenue de la mer de la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lieu(x) d'exécution :
83140 - Six fours les plages
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la comman
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Valeur technique / Pondération : 50
- Prix des Travaux / Pondération : 40
- Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la Commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S212-515094

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 108rl21-21407
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 03 juin 2021
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Groupement Ehtp / Nge Genie Civil / Guintoli, Za La Pardiguière - Rue Jacques Monod, F - 83340 Le Luc, code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 1338178.9 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 5000.00 euros
Description succincte de la part du contrat sous-traiter : Sous-traitant entreprise Berengier : 5 000 euros Ht
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Montant: 1 338 178.90 euro(s) Ht.
Le délai d'exécution du marché est de 10 mois.
La durée de la période de préparation est de 2 mois à compter de notification de l'ordre de service de démarrage de cette période.
Le délai d'exécution des travaux est de 8 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
Date de signature du contrat : 03.06.2021
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, F - 83041 Toulon, Tél : +33 494427930, courriel : [email protected], Fax : +33 494427989
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Ccra : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Felix Baret, Cs 80001, F - 13282 Marseille, Tél : +33 484354554, courriel : [email protected]
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :
un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R551-7 du Cja).
un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra)
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 03 juin 2021

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