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Aménagement de la ZAC de Moulon

Client : Etablissement Public Paris-Saclay

Avis N° : AM-2048-0526

  • 91 - EPA PARIS SACLAY
  • Travaux Publics
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MON

AVIS DE MODIFICATION
Directive : 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR / ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom et adresses : Etablissement Public d'Aménagement de Paris Saclay, 6, boulevard Dubreuil, F - 91400 Orsay, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.epaps.fr/

SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Réalisation des travaux de terrassements, de voirie et de réseaux pour l'aménagement de la ZAC de Moulon
Numéro de référence : 1800008
II.1.2) Code CPV principal : 45120000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500
45100000
45112100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description du contrat au moment de la conclusion du contrat : L'objet du présent marché concerne la réalisation des travaux de terrassements, de voirie et de réseaux pour l'aménagement des Ouest O'rizon et Ouest ENS de la ZAC de Moulon, sur les communes d'Orsay et de Gif-sur-Yvette (91). Il comprend deux lots.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique ou concession :
Durée en mois : 26
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

SECTION IV : PROCEDURE
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S054-123800

SECTION V :

ATTRIBUTION DU MARCHE/DE LA CONCESSION
Marché n° : 008/19/DA
Lot n° : 2
Intitulé : Réalisation des travaux de terrassements, de voirie et de réseaux pour l'aménagement de la ZAC de Moulon - Lot 2 : Secteur Ouest O'rizon
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date de conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession : 19 février 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire :
Colas Ile-de-France Normandie
Route de Brières-les-Scellés
F - 91150 ETAMPES
Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire :
TERE, 1 route Départementale 118
F - 91140 VILLEBON SUR YVETTE
Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat, hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot/de la concession : 2799457.76 euros
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Le montant inscrit plus haut, à savoir 2 799 457,76 euro(s) HT pour le lot 2 est le montant du détail estimatif.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
F - 78011 Versailles
Tél : +33 139205400
Courriel : [email protected]
Fax : +33 139205487
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
17 novembre 2020
SECTION VII :
MODIFICATIONS DU CONTRAT/DE LA CONCESSION
VII.1) Description du contrat après les modifications
VII.1.1) Code CPV principal : 45120000
VII.1.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45100000
45112100
45112500
VII.1.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
VII.1.4) Description des prestations : L'objet du présent marché concerne la réalisation des travaux de terrassements, de voirie et de réseaux pour l'aménagement des Ouest O'rizon et Ouest ENS de la ZAC de Moulon, sur les communes d'Orsay et de Gif-sur-Yvette (91). Il comprend deux lots.
VII.1.5) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 26
Directive 2014/24/UE - Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans : Sans objet
VII.1.6) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot/de la concession :
3 278 229.82 euros
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques : oui.
VII.1.7) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire :
Colas Ile-de-France Normandie
Route de Brières-les-Scellés
F - 91150 ETAMPES
Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : non.
VII.1.7) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire :
TERE, 1 route Départementale 118
F - 91140 VILLEBON SUR YVETTE
Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : oui.
VII.2) Informations sur les modifications
VII.2.1) Description des modifications :
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat) : Pour mener à bien les travaux de terrassements, de voirie et de réseaux pour l'aménagement du quartier O'rizon de la ZAC de Moulon, il est nécessaire de compléter le Bordereau des Prix Unitaires du marché afin de réaliser des prestations supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix. Ces prestations supplémentaires font suite à : - Des problématiques de phasage, impliquant la réalisation d'aménagements provisoires en enrobés qui n'étaient pas prévus (raccords de voirie/trottoir/zone de stationnement) et imprévisibles afin de pouvoir maintenir le quartier accessible pour ses nouveaux habitants, et l'aménagement des lots récemment construits ou en construction. - Des interfaces avec les travaux récents des bâtiments, notamment des purges en pied de façade, et le terrassement de noues qui étaient préfigurées mais remblayer dans le cadre des travaux des bâtiments pour leurs accès. Les pieds de façades n'étaient pas remblayés avec des matériaux convenables en certains points de la part des constructeurs donc il était nécessaire de réaliser ces purges pour avoir la résistance attendue. Cet élément n'était pas prévisible au moment de la notification du marché. - Des écarts entre les altimétries des structures de chaussées récolées et celles relevées sur site après rabotage. Le nivellement projet prévoyait une réutilisation de la structure existante sur certaines zones. Les structures finalement relevées étant plus hautes que prévues, une fois le rabotage effectué, il fut nécessaire de réaliser une nouvelle structure de chaussée, la portance n'étant pas acceptable. Dans la majorité des cas il était prévu de conserver les structures de chaussées, or les levés topographiques des rues concernées qui avaient été préalablement préfigurées étaient faux, ce qui a eu pour conséquence de devoir reprendre l'ensemble des structures de chaussées. Les conditions d'application de l'article 139 3° du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics sont applicables à cette modification.
VII.2.2) Raisons de la modifications :
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances : Les prix et quantités supplémentaires nécessaires à l'exécution du marché représentent un dépassement du marché initial de 478 772,06 euro(s) HT. Les raisons ont été indiquées à l'article VII.2.1 du présent avis.
VII.2.3) Augmentation de prix :
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'Etat membre concerné) : 2799457.76 euros
Montant total du marché après les modifications : 3278229.82 euros

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