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Acquisition de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires

Client : CPAM du Hainaut

Avis N° : AM-2008-0424

  • 59 - CPAM DU HAINAUT
  • Services
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : CPAM du Hainaut, 63 du rempart - BP 60499, F - 59321 Valenciennes, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d'acheteur : https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Organisme de sécurité sociale
I.5) Activité principale : Protection Sociale.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires
Numéro de référence : 599/29R/2019
II.1.2) Code CPV principal : 34110000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires par les neuf Caisses Primaires d'Assurance Maladie des Hauts de France constituées en groupement de commandes dont le coordonnateur est la CPAM du Hainaut.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) :
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 : petites citadines thermiques - essence
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Petites citadines thermiques - essence
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : petites citadines - électrique
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Petites citadines électrique
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- PRIX DE LA LOCATION DE BATTERIE SUR LA BASE DE 12000 KMS/AN / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 : citadines - essence
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Citadines - essence
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 65
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- LA DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 4 : citadines - diesel
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Citadines - diesel
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 21
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 5 : citadines - hybride non rechargeable
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Citadines - hybride non rechargeable
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 16
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 6 : citadines - électrique
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Citadines - électrique
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- PRIX DE LA LOCATION DE BATTERIE SUR LA BASE DE 12000 KMS/AN / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 7 : compactes - essence
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Compactes - essence
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 7
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 8 : compactes - diesel
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Compactes - diesel
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 9 : compactes - hybride non rechargeable
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Compactes - hybride non rechargeable
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 10 : berlines - essence
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Berlines - essence
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 11 : berlines - diesel
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Berlines - diesel
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 12 : berlines - hybride non rechargeable
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Berlines - hybride non rechargeable
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 13 : ludospaces - essence
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Ludospaces - essence
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 5
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 14 : ludospaces - diesel
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Ludospaces - diesel
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 15 : fourgonnettes - diesel - configuration L1
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Fourgonnettes - diesel - configuration L1
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 16 : fourgonnettes - diesel - configuration L2
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Fourgonnettes - diesel - configuration L2
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 17 : fourgons - diesel - configuration H1/L1
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Fourgons - diesel - configuration H1/L1
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 18 : fourgons - diesel - configuration H2/L1
Lot n° : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Fourgons - diesel - configuration H2/L1
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 19 : fourgons - diesel - configuration H1/L2
Lot n° : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Fourgons - diesel - configuration H1/L2
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 20 : fourgons - diesel - configuration H2/L2
Lot n° : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Fourgons - diesel - configuration H2/L2
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 21 : grands fourgons - diesel - configuration H1/L1
Lot n° : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Grands fourgons - diesel - configuration H1/L1
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 22 : grands fourgons - diesel - configuration H2/L1
Lot n° : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Grands fourgons - diesel - configuration H2/L1
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 23 : grands fourgons - diesel - configuration H1/L2
Lot n° : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Grands fourgons - diesel - configuration H1/L2
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 24 : grands fourgons - diesel - configuration H2/L2 avec hayon
Lot n° : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34110000
34144700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Grands fourgons - diesel - configuration H2/L2 avec hayon
Quantité estimée pour la durée de l'accord cadre : 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- GARANTIE / Pondération : 15
- LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération : 5
- DISTANCE A PARCOURIR POUR FAIRE ENTRETENIR SON VEHICULE / Pondération : 20
- DEVELOPPEMENT DURABLE / Pondération : 5
Prix - Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Conformément à l'article R. 2122-4 du Code de la Commande Publique, la CPAM du Hainaut (coordonnateur) se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés complémentaires pour le compte des organismes de Sécurité Sociale appartenant au groupement de commandes.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S001-000220 - Date de publication : 02 janvier 2020

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 1
Intitulé : Petites citadines thermiques-essence
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 2
Intitulé : Petites citadines - électrique
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 3
Intitulé : Citadines essence
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 4
Intitulé : Citadines - diesel
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 5
Intitulé : Citadines hybride non rechargeable
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 6
Intitulé : Citadines électrique
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 7
Intitulé : Compactes essence
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 8
Intitulé : Compactes - diesel
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 9
Intitulé : Compactes hybrides non rechargeables
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 10
Intitulé : Berlines essence
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 11
Intitulé : Berlines diesel
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 12
Intitulé : Berlines hybrides non rechargeables
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 13
Intitulé : Ludospaces essence
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 14
Intitulé : Ludospaces diesel
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 15
Intitulé : Fourgonnettes - diesel configuration L1
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 16
Intitulé : Fourgonnettes diesel configuration L2
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 17
Intitulé : Fourgons diesel configuration H1/L1
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 18
Intitulé : Fourgons diesel configuration H2/L1
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 19
Intitulé : Fourgons diesel configuration H1/L2
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 20
Intitulé : Fourgons diesel configuration H2/L2
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 21
Intitulé : Grands fourgons diesel configuration H1/L1
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 22
Intitulé : Grands fourgons diesel configuration H2/L1
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 23
Intitulé : Grands fourgons diesel configuration H1/L2
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 599/29R/2019
Lot n° : 24
Intitulé : Grands fourgons diesel configuration H2/L2 avec hayon
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2020/S001-000220
Date d'envoi de l'avis initial : 30 décembre 2019
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Le marché sera relancé très prochainement.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance, 13 avenue du peuple belge, F - 59034 Lille, Tél : +33 0320783333, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
10 février 2020

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