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Acquisition de services de télécommunications en Lozère.

Client : Département de la Lozère, Hôtel du Département

Avis N° : AM-1947-0184

  • 48 - CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 48
Annonce No 19-168341
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DE LA LOZERE, Numéro national d'identification : 22480001100013, Rue de la Rovère, 48001, Mende, F, Téléphone : (+33) 4 66 49 66 63, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 66 49 27 86, Code NUTS : FRJ14
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lozere.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition de services de télécommunications en Lozère
Numéro de référence : 19gcpt001/Pm
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 64200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre à bons de commande avec maximum.Groupement de commandes publiques: La présente consultation concerne l'acquisition de services de télécommunications pour l'ensemble des membres adhérents au groupement de commandes publiques.Les membres du groupement de commandes publiques sont les suivants :- La Communauté de Communes Cœur de Lozère- Le Centre Intercommunal d'Action Sociale Cœur de Lozère (Cias)- La Commune de Mende- Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Lozère (Cdg48)- Société d'Economie Mixte de la Ville de Mende (S.A.I.E.M.)- Le Comité Départemental du Tourisme de la Lozère (Cdt)- Le Département de la LozèreLe coordonnateur du groupement habilité à signer les accords-cadres est le Département de la Lozère, représenté par Mme Sophie Pantel, présidente

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Acquisition de services de télécommunications en Lozère II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Accès téléphoniques convergents (numériques et analogiques)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 64200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Maximum annuel : 87 000,00 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 70.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Réseaux intégrés (interconnexion de sites - Abonnements Trunk - Sip + Divers)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Maximum annuel : 132 500,00 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Accès Internet
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72411000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Maximum annuel : 26 000,00 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Accès Internet professionnel Sdsl / Fo
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72411000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Maximum annuel: 32 000,00 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40.0
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 134-329707

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Accès téléphoniques convergents (numériques et analogiques)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Agence Entreprises Occitanie, 30 avenue Marcel Dassault, 31505, Toulouse, F, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 87 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Réseaux intégrés (interconnexion de sites - Abonnements Trunk - Sip + Divers)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 31 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Agence Entreprises Occitanie, 30 avenue Marcel Dassault, 31505, Toulouse, F, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 132 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Accès Internet
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Agence Entreprises Occitanie, 30 avenue Marcel Dassault, 31505, Toulouse, F, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Accès Internet professionnel Sdsl / Fo
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Adista, 9 Rue Blaise Pascal, 54320, Maxéville, F, Code NUTS : FRF31
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accords-Cadres à bons de commande avec maximums.Les montants des marchés correspondent aux montants maximums annuels Ht. La valeur totale correspond au cumul de ces montants sur 4 ans.Les montants portés aux détails quantitatifs estimatifs (sur 4 ans) des titulaires sont :- pour le lot 1, 150 742.37 euro(s) Ht- pour le lot 2, 385 216.72 euro(s) Ht- pour le lot 3, 78 240.00 euro(s) Ht- pour le lot 4, 119 486.40 euro(s) Ht
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, Cs 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 66 36 27 86, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

7 novembre 2019

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