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Acquisition de produits d'entretien et de consommables jetables pour les besoins des services départementaux - 4 lots.

Client : Conseil Départemental des Alpes Maritimes

Avis N° : AM-2050-0302

  • 06 - CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • Fournitures
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 6
Annonce No 20-144905
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique- service des marchés - cADAM - 147 boulevard du Mercantour - tour Jean Moulin - B.P. 3007, 06201, Nice Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 4 97 18 63 68, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 89 04 29 89, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.e-marches06.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition de produits d'entretien et de consommables jetables pour les besoins des services départementaux - 4 lots
Numéro de référence : 20S0219
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Il s'agit de l'acquisition de produits d'entretien et de consommables jetables pour les besoins des services départementaux

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Acquisition de produits d'entretien et de consommables jetables pour les besoins des services départementaux - 4 lots II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gamme entretien et produits biologiques
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Département des Alpes-Maritimes
II.2.4) Description des prestations : La prestation consiste à acheter des produits d'entretien et autres produits biologiques.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant Maxi annuel HT : 40 000 euros, soit 160 000 euros pour 4 ans.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gamme linge et cuisine
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Département des Alpes-Maritimes.
II.2.4) Description des prestations : La prestation consiste à acheter des produits de la gamme linge et cuisine.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant Maxi annuel HT : 10 000 euros, soit 40 000 euros pour 4 ans.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gamme nettoyage et produits médicaux
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Département des Alpes-Maritimes
II.2.4) Description des prestations : La prestation consiste à acheter des produits de nettoyage et médicaux.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant Maxi annuel HT : 60 000 euros, soit 240 000 euros pour 4 ans.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gamme consommables sanitaires et essuyage
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Département des Alpes-Maritimes
II.2.4) Description des prestations : La prestation consiste à acheter de consommables sanitaires et essuyage.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord cadre à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant Maxi annuel HT : 20 000 euros, soit 80 000 euros pour 4 ans.

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 150-367089 du 05/08/2020

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : 202020S0219L01
Lot nº : 1
Intitulé : Gamme entretien et produits biologiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
NICE EQUIPE SERVICES, Impasse 2 - Bâtiment 3 - Z.I. Anatole FRANCE, 06340, LA TRINITE, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 76 900,20 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 128 012,60
ou
Offre la plus basse : 128 012,60 / Offre la plus élevée : 129 964,53 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202020S0219L02
Lot nº : 2
Intitulé : Gamme linge et cuisine
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
NICE EQUIPE SERVICES, Impasse 2 - Bâtiment 3 - Z.I. Anatole FRANCE, 06340, LA TRINITE, F, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 19 206,60 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 25 503,60
ou
Offre la plus basse : 25 503,60 / Offre la plus élevée : 29 839,03 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202020S0219L03
Lot nº : 3
Intitulé : Gamme nettoyage et produits médicaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS ORRU, 267 Chemin des Plantades Z.A. des Plantades RD 97, 83130, LA GARDE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 120 556,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 207 263,93
ou
Offre la plus basse : 207 263,93 / Offre la plus élevée : 236 632,67 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202020S0219L04
Lot nº : 4
Intitulé : Gamme consommables sanitaires et essuyage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 19 novembre 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS ORRU, 267 Chemin des Plantades Z.A. des Plantades RD 97, 83130, LA GARDE, F, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 35 938,40 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 25 737,50
ou
Offre la plus basse : 25 737,50 / Offre la plus élevée : 40 291,37 prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les marchés ont été signés le 17 novembre 2020.Le montant annuel du DDED du lot 1 servant à la comparaison des offres s'élève à : 38 403.78 euros (T.T.C.).Le montant annuel du DDED du lot 2 servant à la comparaison des offres s'élève à : 7 651.08 euros (T.T.C.).Le montant annuel du DDED du lot 3 servant à la comparaison des offres s'élève à : 62 179.18 euros (T.T.C.).Le montant annuel du DDED du lot 4 servant à la comparaison des offres s'élève à : 7 721.25 euros (T.T.C.)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 av des Fleurs CS 61039, 06051, Nice Cedex 1, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 29545), sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du code de la commande publique.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

27 novembre 2020

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