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Recrutement

Acquisition de pièces détachées, produits et accessoires divers, pneumatiques pour les véhicules de moins de 3.5 T du Conseil Départemental de la Côte d'Or.

Client : Conseil général de la Côte d'Or

Avis N° : AM-1913-0249

  • 21 - CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • Services
  • Mise en ligne :

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Département(s) de publication : 21
Annonce No 19-31845
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental de Côte-d'Or, Numéro national d'identification : 222100018, 1 rue Joseph Tissot BP 1601, Point(s) de contact :
Service Marchés, 21035, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 63 67 36, Courriel : [email protected] , Code NUTS : FRC11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cotedor.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Acquisition de pièces détachées, produits et accessoires divers, pneumatiques pour les véhicules de moins de 3.5 T du Conseil Départemental de la Côte d'Or.
Numéro de référence : 0319attribpneu
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : A titre indicatif, la flotte du Conseil Départemental de la Côte d'Or est composé de 350 véhicules légers et utilitaires et de 90 fourgons répartis sur l'ensemble du département.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Acquisition de pièces détachées, produits et accessoires divers, pneumatiques pour les véhicules de moins de 3.5 T du Conseil Départemental de la Côte d'Or. II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition de pièces détachées, produits et accessoires
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de pièces détachées, produits et accessoires
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique au vu du mémoire / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Minimum : 35 000euros TTC par an - Maximum : 140 000euros TTC par an. L'accord-cadre est conclu pour 1 an, reconductible 3 fois. Le montant indiqué au V.2.4) Valeur totale du marché/du lot" correspond au montant du cadre estimatif pour toutes les années possibles de l'accord-cadre. Le montant du cadre estimatif de comparaison était de 73750eurosTTC / an.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acquisition de pneumatiques
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Acquisition de pneumatiques
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique au vu du mémoire / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Minimum : 20 000euros TTC par an - Maximum : 80 000euros TTC par an. L'accord-cadre est conclu pour 1 an reconductible 3 fois. Le montant indiqué au V.2.4) Valeur totale du marché/du lot" correspond au montant du cadre estimatif pour toutes les années possibles de l'accord-cadre. Le montant du cadre estimatif de comparaison était de 39500eurosTTC / an.

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 234-534351 du 05/12/2018

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018ALF0209521
Lot nº : 1
Intitulé : Acquisition de pièces détachées, produits et accessoires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 février 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
UTILIGROUP, 21850, SAINT APOLLINAIRE, F, Code NUTS : FRC11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 245 833,34 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 134 389
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018ALF0210521
Lot nº : 2
Intitulé : Acquisition de pneumatiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 15 février 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUROMASTER, 38330, MONTBONNOT, F, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 131 666,67 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 99 901,48
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. Du présent avis : 0319attribpneu). Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le montant indiqué au Ii.1.7) Valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant des cadres estimatifs de comparaison des lots 1 et 2 pour toutes les années possibles de l'accord-cadre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 22 rue d'Assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif, 22 rue d'Assas, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

14 mars 2019

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