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Accord-cadre pour la réalisation d'études géotechniques

Client : Nantes Métropole Aménagement

Avis N° : AM-2120-0011

  • 44 - Nantes
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Nantes Métropole Aménagement, 2 avenue Carnot BP 50906, F - 44009 Nantes cedex 1, Tél : +33 240410160, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.nantes-amenagement.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Société Publique Locale
I.5) Activité principale : Autre : Aménagement public.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : ACCORD CADRE POUR LA REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES
Numéro de référence : 1450-AC-Géotechniques
II.1.2) Code CPV principal : 71332000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Réalisation d'investigations géotechniques visant à caractériser les sols en place, à définir les conditions de réemploi des sols, à caractériser les berges et réaliser les études d'ingénierie sur les différents ouvrages et aménagements projetés dans le cadre de l'opération d'aménagement « Bas Chantenay ».

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 317328 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
71332000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRG01
II.2.4) Description des prestations : Réalisation d'investigations géotechniques visant à caractériser les sols en place, à définir les conditions de réemploi des sols, à caractériser les berges et réaliser les études d'ingénierie sur les différents ouvrages et aménagements projetés dans le cadre de l'opération d'aménagement « Bas Chantenay ».
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S018-041854

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2021 012
Intitulé : Accord cadre pour la réalisation d'études géotechniques
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 mars 2021
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
FONDOUEST, 727 Rue du pont Cé, F - 50290 LONGUEVILLE, adresse internet : https://www.fondouest.com/, code NUTS : FRD12
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 317328 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : Le critère valeur technique a été apprécié au regard des sous-critères suivants :
Méthodologie : 60%
Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations : 20 %
Délais d'intervention et de remise des rapports : 20%
L'accord-cadre est passé sans minimum, ni maximum, le montant indiqué aux points II.1.7 et V.2.4 correspond au montant du détail estimatif.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance de Rennes, 7 rue Pierre Abélard CS 73127, F - 35031 Rennes cedex, Tél : +33 299653737, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;
- référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis
d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal de grande instance de Rennes, Cité judiciaire 7 rue Pierre Abélard, F - 35031 Rennes, Tél : +33 299653737, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 avril 2021

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