Accord-cadre et marchés travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les GAZ de combustion des productions d'énergie de réseaux de chaleur DALKIA et ses filiales régions ARA/Bourgogne.

Client : Dalkia

Avis N° : AM-2221-0059

  • 69 - DALKIA
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :

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13/05/2022 S93
- I. - II. - IV. - V. - V. - V. - VI.
France-Villeurbanne: Cheminées industrielles
2022/S 093-257529
Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux
Résultats de la procédure de marché
Travaux
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: DALKIA Centre Est
Adresse postale: Le Kaly - 15A avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Point(s) de contact:
Direction des Achats
Courriel: ludovi[email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.dalkia.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: VENISSIEUX ENERGIES
Adresse postale: 15A Avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Point(s) de contact:
Direction des Achats
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.dalkia.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: CLUSES ENERGIE
Adresse postale: 15A Avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Point(s) de contact:
Direction des Achats
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.dalkia.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: SCEVIA
Adresse postale: 15A Avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Point(s) de contact:
Direction des Achats
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.dalkia.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: VAULX-EN-VELIN VILLEURBANNE ENERGIES
Adresse postale: 15A Avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Point(s) de contact:
Direction des Achats
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.dalkia.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: ECLYDE
Adresse postale: 15A Avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Point(s) de contact:
Direction des Achats
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.dalkia.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: ENERG'ISS
Adresse postale: 15A Avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Point(s) de contact:
Direction des Achats
Courriel: [email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.dalkia.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com

I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.6) Activité principale
Autre activité: Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord-cadre et marchés travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les GAZ de combustion des productions d'énergie de réseaux de chaleur DALKIA et ses filiales régions ARA/Bourgogne
Numéro de référence: 818490
II.1.2) Code CPV principal
45262610 Cheminées industrielles
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre et de marchés de travaux portant sur la conception et réalisation de plusieurs ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des équipements de production d'énergie pour les réseaux de chaleur urbain exploités par DALKIA et ses filiales sur les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne.

II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Marché travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de la chaufferie du réseau de chaleur de VAULX-EN-VELIN VILLEURBANNE ENERGIES
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262610 Cheminées industrielles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
Ville de Vaulx-en-Velin
Ville de Vaulx-en-Velin
II.2.4) Description des prestations:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion d'une chaudière gaz et de trois chaudières biomasse (y compris condensation) dans le cadre de la rénovation de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par VAULX-EN-VELIN VILLEURBANNE ENERGIES sur la ville de Vaulx-en-Velin.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 1500 environ et jusqu'à 55 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance du process gaz sera de 20 MW environ. La puissance totale du process biomasse sera de 24 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion d'une chaudière gaz et de trois chaudières biomasse (y compris condensation) dans le cadre de la rénovation de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par VAULX-EN-VELIN VILLEURBANNE ENERGIES sur la ville de Vaulx-en-Velin.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 1500 environ et jusqu'à 55 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance du process gaz sera de 20 MW environ. La puissance totale du process biomasse sera de 24 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 01/03/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Date prévisionnelle de démarrage : 01/03/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Marché travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de la chaufferie du réseau de chaleur de VENISSIEUX ENERGIES
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262610 Cheminées industrielles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
Ville de Vénissieux
Ville de Vénissieux
II.2.4) Description des prestations:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion d'une chaudière gaz et d'une chaudière biomasse dans le cadre de la construction de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par VENISSIEUX ENERGIES sur la ville de Vénissieux.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 1000 environ et jusqu'à 21 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance du process gaz sera de 8 MW environ.La puissance du process biomasse sera de 6 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion d'une chaudière gaz et d'une chaudière biomasse dans le cadre de la construction de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par VENISSIEUX ENERGIES sur la ville de Vénissieux.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 1000 environ et jusqu'à 21 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance du process gaz sera de 8 MW environ.La puissance du process biomasse sera de 6 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 01/02/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Date prévisionnelle de démarrage : 01/02/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Marché travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de la chaufferie du réseau de chaleur urbain ECLYDE
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262610 Cheminées industrielles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
Ville de Champagne-au-Mont-d'Or
Ville de Champagne-au-Mont-d'Or
II.2.4) Description des prestations:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de deux chaudières biomasse (y compris condensation) dans le cadre de la rénovation de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par ECLYDE sur la ville de Champagne-au-Mont-d'Or.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 1800 environ et jusqu'à 55 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance totale du process biomasse sera de 24 MW PCI environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de deux chaudières biomasse (y compris condensation) dans le cadre de la rénovation de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par ECLYDE sur la ville de Champagne-au-Mont-d'Or.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 1800 environ et jusqu'à 55 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance totale du process biomasse sera de 24 MW PCI environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 01/04/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Date prévisionnelle de démarrage : 01/04/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Marché travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de la chaufferie du réseau de chaleur urbain SCEVIA
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262610 Cheminées industrielles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:
Ville de Saint-Chamond
Ville de Saint-Chamond
II.2.4) Description des prestations:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de deux chaudières gaz et d'une chaudière biomasse dans le cadre de la construction de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par SCEVIA sur la ville de Saint-Chamond.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 800 environ et jusqu'à 22 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance totale du process gaz sera de 9 MW environ.La puissance du process biomasse sera de 4 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de deux chaudières gaz et d'une chaudière biomasse dans le cadre de la construction de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par SCEVIA sur la ville de Saint-Chamond.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 800 environ et jusqu'à 22 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance totale du process gaz sera de 9 MW environ.La puissance du process biomasse sera de 4 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 01/02/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Date prévisionnelle de démarrage : 01/02/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Marché travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de la chaufferie du réseau de chaleur urbain ENERG'ISS
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262610 Cheminées industrielles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
Ville d'Issoire
Ville d'Issoire
II.2.4) Description des prestations:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de deux chaudières gaz et d'une chaudière biomasse dans le cadre de la construction de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par ENERG'ISS sur la ville d'Issoire.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 800 environ et jusqu'à 18 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance totale du process gaz sera de 8 MW environ.La puissance du process biomasse sera de 3 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux portant sur la conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion de deux chaudières gaz et d'une chaudière biomasse dans le cadre de la construction de la chaufferie du réseau de chaleur urbain exploité par ENERG'ISS sur la ville d'Issoire.Les ouvrages pourront comprendre :- la fourniture, pose et raccordement de carneaux et cheminées de diamètres 500 à 800 environ et jusqu'à 18 mètres de hauteur environ,- le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.La puissance totale du process gaz sera de 8 MW environ.La puissance du process biomasse sera de 3 MW environ.Les installations seront à réaliser et mettre en service en 2022.
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 01/02/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Date prévisionnelle de démarrage : 01/02/2022La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Accord-cadre conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de réseaux de chaleur exploités par DALKIA et filiales sur les régions ARA/Bourgogne
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262610 Cheminées industrielles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
Région Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne
Région Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre fixant les modalités de sélection des entreprises et les conditions générales d'exécution de Marchés Subséquents de conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des équipements de production d'énergie pour les réseaux de chaleur urbain exploités par DALKIA et ses filiales sur les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne.Les ouvrages pourront comprendre le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.L'accord-cadre est conclu sans minimum, pour une valeur maximale de 1 500 000 euros et ne confère pas d'exclusivité au titulaire sur les besoins de l'entité adjudicatrice.
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre fixant les modalités de sélection des entreprises et les conditions générales d'exécution de Marchés Subséquents de conception et réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des équipements de production d'énergie pour les réseaux de chaleur urbain exploités par DALKIA et ses filiales sur les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne.Les ouvrages pourront comprendre le traitement acoustique des gaz de combustion des équipements de production.L'accord-cadre est conclu sans minimum, pour une valeur maximale de 1 500 000 euros et ne confère pas d'exclusivité au titulaire sur les besoins de l'entité adjudicatrice.
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 01/01/2022Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Date prévisionnelle de démarrage : 01/01/2022Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 203-531427

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Marché travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de la chaufferie du réseau de chaleur de VENISSIEUX ENERGIES
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/04/2022
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: UNION THERMIQUE
Numéro national d'identification: 342 832 052
Adresse postale: Hameau de Deuil, 11 Chemin Neuf
Ville: Gouvernes
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77400
Pays: France
Courriel: [email protected]
Adresse internet: http://www.unionthermique.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Marché travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de la chaufferie du réseau de chaleur urbain SCEVIA
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
12/04/2022
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BEIRENS
Numéro national d'identification: 343 261 129
Adresse postale: Zac Buzancais Val de l'Indre, 1 rue Raymond Gond
Ville: Buzancais
Code NUTS: FRB03 Indre
Code postal: 36500
Pays: France
Courriel: [email protected]
Adresse internet: http://www.beirens.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Marché travaux conception réalisation d'ouvrages destinés à évacuer les gaz de combustion des productions d'énergie de la chaufferie du réseau de chaleur urbain ENERG'ISS
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
12/04/2022
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BEIRENS
Numéro national d'identification: 343 261 129
Adresse postale: Zac Buzancais Val de l'Indre, 1 rue Raymond Gond
Ville: Buzancais
Code NUTS: FRB03 Indre
Code postal: 36500
Pays: France
Courriel: [email protected]
Adresse internet: http://www.beirens.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal de grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:

09/05/2022

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