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Accord-cadre à bons de commande de travaux TCE

Client : Lille Métropole Habitat - OPH

Avis N° : AM-2006-0608

  • 59 - LILLE METROPOLE HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Lille Métropole Habitat, à l'attention de Mme Debrabandere Amélie, 425 Boulevard Gambetta, F - 59200 Tourcoing, Tél : +33 320169587, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRE11
Code d'identification national : 41378250900017
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lmh.fr
Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Accord-cadre à bons de commande de travaux "Tous Corps d'Etat"
Numéro de référence : 1-19s0097
II.1.2) Code CPV principal : 45261900
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (sauf lot 25 en mono_attributaire)
La consultation est composée de 27 lots

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 23600000 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Vrd/Assainissement (Toutes agences)
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45232410
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Gros oeuvre/Maçonnerie/Plâtrerie (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Gros oeuvre/Maçonnerie/Plâtrerie (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Charpente/Couverture (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Charpente/Couverture (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries Bois/Pvc (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421150
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries Bois/Pvc (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421150
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries métalliques/Ferronnerie (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316510
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries métalliques/Ferronnerie (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plomberie/Chauffage/Ventilation (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plomberie/Chauffage/Ventilation (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45331000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité Courant Fort et Faible (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311200
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité Courant Fort et Faible (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311200
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 4
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 4
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Vitrerie (Toutes agences)
Lot n° : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45441000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Travaux accès difficile (Toutes agences)
Lot n° : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45443000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Traitement humidité bois et murs (Toutes agences)
Lot n° : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Pompage/Curage/Débouchage (Toutes agences)
Lot n° : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45252124
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Débarras/Evacuation/Bennes et Nettoyage (G1 - Territoire Sud)
Lot n° : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90918000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Débarras/Evacuation/Bennes et Nettoyage (G2 - Territoire Nord)
Lot n° : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45111214
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 3
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Graffitis/Tags (Toutes agences)
Lot n° : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90690000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Recherche de fuites non destructive (Toute agence)
Lot n° : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
38435000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 1
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Adaptation logements Pmr
Lot n° : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33196200
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Cabines de douche en résine
Lot n° : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39144000
90470000
90500000
34312500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : titulaires maximum: 2
II.2.5) Critères d'attribution :
Coût :
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S139-341488

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1
Intitulé : Vrd/Assainissement (Toutes agences)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Ambiances Tp, 2 rue des Rémouleurs, F - 59840 Prémesques, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 800000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1
Intitulé : Vrd/Assainissement (Toutes agences)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Euro Flandres Tp, 30 avenue de la Libération, F - 59270 Bailleul, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 800000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 2
Intitulé : Gros oeuvre/Maçonnerie/Plâtrerie (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 3
Intitulé : Gros oeuvre/Maçonnerie/Plâtrerie (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 4
Intitulé : Charpente/Couverture (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 5
Intitulé : Charpente/Couverture (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sas Grimonpon, 67 Rue Du Bois D'Annappes, F - 59000 Lille, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 500000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 5
Intitulé : Charpente/Couverture (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
deschoemaker, 1a rue roger salengro, F - 59390 Lys-lez-Lannoy, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 500000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 5
Intitulé : Charpente/Couverture (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sarl Lys Toiture Service, 745 rue de l'Alloeu, F - 59193 Erquinghem-Lys, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 500000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 6
Intitulé : Etanchéité (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 7
Intitulé : Etanchéité (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 8
Intitulé : Menuiseries Bois/Pvc (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 9
Intitulé : Menuiseries Bois/Pvc (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 10
Intitulé : Menuiseries métalliques/Ferronnerie (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 11
Intitulé : Menuiseries métalliques/Ferronnerie (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 12
Intitulé : Plomberie/Chauffage/Ventilation (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
confort gaz cpst, za chemin des deux tilleuls, F - 59810 Lesquin, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 4000000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 12
Intitulé : Plomberie/Chauffage/Ventilation (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sarl Plouvier Guy, 497 rue de gand, F - 59200 Tourcoing, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 4000000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 12
Intitulé : Plomberie/Chauffage/Ventilation (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Asept, 112 Rue Denfert Rochereau, F - 02100 Saint-Quentin, code NUTS : FRE21
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 4000000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 13
Intitulé : Plomberie/Chauffage/Ventilation (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
confort gaz cpst, za chemin des deux tilleuls, F - 59810 Lesquin, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 3000000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 13
Intitulé : Plomberie/Chauffage/Ventilation (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
france gaz dépannage, 36 rue gustave colliez, F - 59146 Pecquencourt, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 3000000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 13
Intitulé : Plomberie/Chauffage/Ventilation (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sarl Plouvier Guy, 497 rue de gand, F - 59200 Tourcoing, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 3000000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 14
Intitulé : Electricité Courant Fort et Faible (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sn Mg2e, 34 Avenue de Vimy - Zi du 14, F - 62210 Avion, code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 2100000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 14
Intitulé : Electricité Courant Fort et Faible (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Ineo Hauts-De-France, Zi A de Seclin, F - 59139 Noyelles-lès-Seclin, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 2100000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 14
Intitulé : Electricité Courant Fort et Faible (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sade Cgth, 23-25 avenue du docteur Lannelongue, F - 75014 Paris, code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 2100000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 15
Intitulé : Electricité Courant Fort et Faible (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sn Mg2e, 34 Avenue de Vimy - Zi du 14, F - 62210 Avion, code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 1900000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 15
Intitulé : Electricité Courant Fort et Faible (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Ineo Hauts-De-France, Zi A de Seclin, F - 59139 Noyelles-lès-Seclin, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 1900000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 15
Intitulé : Electricité Courant Fort et Faible (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Sade Cgth, 23-25 avenue du docteur Lannelongue, F - 75014 Paris, code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 1900000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 16
Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Teffri Peint & cie, 12 - 14 rue Gustave Nadaud, F - 59000 Lille, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 6200000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 16
Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Prestation Sol Service, Parc D'Entreprises De La Gohelle, F - 62680 Méricourt, code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 6200000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 16
Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
clean office, 395 avenue henri barbusse, F - 59770 Marly, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 6200000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 16
Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Asept, 112 Rue Denfert Rochereau, F - 02100 Saint-Quentin, code NUTS : FRE21
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 6200000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 17
Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Teffri Peint & cie, 12 - 14 rue Gustave Nadaud, F - 59000 Lille, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 4700000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 17
Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Prestation Sol Service, Parc D'Entreprises De La Gohelle, F - 62680 Méricourt, code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 4700000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 17
Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
clean office, 395 avenue henri barbusse, F - 59770 Marly, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 4700000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 17
Intitulé : Peinture/Revêtement de sols (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Ps Nett, 19 C Rue Du Faubourg D'Arras, F - 59000 Lille, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 4700000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 18
Intitulé : Vitrerie (Toutes agences)
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 22 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Miroiterie Trousson, 29 Rue De Blanchemaille, F - 59100 Roubaix, code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 400000 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 19
Intitulé : Travaux accès difficile (Toutes agences)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 20
Intitulé : Traitement humidité bois et murs (Toutes agences)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 21
Intitulé : Pompage/Curage/Débouchage (Toutes agences)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 22
Intitulé : Débarras/Evacuation/Bennes et Nettoyage (G1 - Territoire Sud)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 23
Intitulé : Débarras/Evacuation/Bennes et Nettoyage (G2 - Territoire Nord)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 24
Intitulé : Graffitis/Tags (Toutes agences)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 25
Intitulé : Recherche de fuites non destructive (Toute agence)
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 26
Intitulé : Adaptation logements Pmr
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 27
Intitulé : Cabines de douche en résine
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2000/S001-000001
Date d'envoi de l'avis initial : 01 janvier 2000
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, F - 59014 Lille, Tél : +33 320631300, courriel : [email protected], Fax : +33 320631347
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative.
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis
d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja.
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant :
Tribunal Administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - Cs 62039 59014 Lille
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 janvier 2020

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