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Conditions générales
Actualité
Avis de marchés
La série des DC
DC4 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
DC5 - Déclaration du candidat
DC6 - Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
DC7 - Etat annuel des certificats reçus
DC8 - Acte d'engagement
DC11 - Discussions avec les candidats sur la teneur de leur offre
DC12 - Mise au point du marché
DC13 - Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial
La série des OUV
OUV1 - Registre des dépôts
OUV2 - PV d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures
OUV3 - PV d'ouverture des premières enveloppes - Candidatures (Annexe relative au contenu des plis)
OUV4 - PV d'ouverture des secondes enveloppes - Offres
OUV6 - PV d'ouverture des secondes enveloppes - Offres (Annexe relative au contenu des plis)
OUV7 - Rapport de présentation d'un projet de marché ou d'avenant
La série des EXE
EXE3 - Décision de reconduction
EXE4 - Avenant
EXE5 - Bon de commande
EXE6 - Décompte des pénalités de retard
EXE7 - Liasse pour réception sans réserve ni réfaction
EXE8 - Réception - PV des opérations préalables à la réception
EXE9 - Réception - proposition du maître d'œuvre
EXE10 - Réception - PV de levée des réserves
EXE11 - Réception - propositions complémentaires du maître d'œuvre
EXE12 - Réception - décision de la personne responsable du marché
EXE13 - Admission des fournitures ou services courants
EXE14 - Mise en demeure
EXE15 - Décision de résiliation ou de sanction
EXE16 - Rapport de présentation pour un projet d'avenant
La série des NOTI
NOTI1 - Lettre relative aux offres ou candidatures non retenues
NOTI2 - Lettre de notification du marché au titulaire
NOTI3 - Garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie
NOTI4 - Caution personnelle et solidaire remplaçant la retenue de garantie