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Formulaires nationaux

Marchés Online met à votre disposition la version pdf et rft de l’ensemble des formulaires non obligatoires d'aide à la passation et à l'exécution des marchés publics.

La série des DC

  • DC1 - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (ancien DC4) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ancien DC5) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • DC3 - Acte d'engagement (ancien DC8) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • DC4 - Déclaration de sous-traitance (ancien DC13) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF

La série des OUV

  • OUV1 - Registre des dépôts Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV2 - PV d'ouverture des plis (anciens OUV2 et OUV4) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV3 - Rapport d'analyse des candidatures Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV4 - PV de la commission d'appel d'offres - Admission des candidatures (ancien OUV3) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV5 - Admission des candidatures Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV6 - Demande de précisions ou de compléments sur l'offre (ancien DC11) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV7 - Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l'offre (ancien DC11) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV8 - Rapport d'analyse des offres Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV9 - PV de la commission d'appel d'offres - Décision d'attribution (ancien OUV6) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV10 - Décision d'attribution Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • OUV11 - Mise au point (ancien DC12) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF

La série des EXE

  • EXE1 - Ordre de service Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE1-T - Marchés de travaux : Ordre de service Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE2 - Bon de commande (ancien EXE5) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE3 - Admission des fournitures courantes (ancien EXE13) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE4 - Réception des travaux : Procès-verbal des opérations préalables à la réception (ancien EXE8) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE5 - Réception des travaux : Proposition du maître d'œuvre (ancien EXE9) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE6 - Réception des travaux : Décision de réception (ancien EXE12) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE7 - Réception des travaux : Décision de non-réception (ancien EXE12) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE8 - Réception des travaux : Procès-verbal de levée des réserves (ancien EXE10) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE9 - Réception des travaux : Propositions du maître d'oeuvre et décision du maître de l'ouvrage relatives à la levée des réserves (ancien EXE11) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE10 - Avenant (ancien EXE4) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE11 - Rapport de présentation d'un avenant (ancien EXE16) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE12 - Décision de reconduction (ancien EXE3) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE13 - Décompte des pénalités de retard (ancien EXE6) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE14 - Mise en demeure Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • EXE15 - Décision de résiliation Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF

La série des NOTI

  • NOTI1 - Information au candidat retenu (ancien DC6) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • NOTI2 - État annuel des certificats reçus (ancien DC7) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • NOTI3 - Notification de rejet de candidature ou d'offre (ancien NOTI1) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • NOTI4 - Rapport de présentation d'une consultation (ancien OUV7) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • NOTI5 - Notification du marché public ou de l'accord-cadre (ancien OUV7) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • NOTI6 - Certificat de cessibilité de créance(s) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • NOTI7 - Garantie à première demande (ancien NOTI3) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • NOTI8 - Caution personnelle et solidaire (ancien NOTI4) Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF
  • NOTI9 - Fiche de recensement Télécharger en format PDF Télécharger en format RTF

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