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Travaux d'aménagements et équipements du Complexe Sportif Armand SANJOU.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Maraussan

Avis N° : AO-1730-1118

  • 34 - MARAUSSAN
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 34
Annonce No 17-99701
Travaux
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Maraussan.
Correspondant : ESCLAPEZ Christelle, avenue Général Balaman 34370 Maraussan, tél. : 04-67-90-09-20, télécopieur : 04-67-90-09-29, courriel : [email protected] adresse internet : http://maraussan.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://maraussan.e-marchespublics.com.


Objet du marché : travaux d'aménagements et équipements du Complexe Sportif Armand SANJOU.


CPV - Objet principal : 45112720
Objets supplémentaires : 37410000
34928500
37535280
32400000.
Lieu d'exécution : maraussan, 34370 Maraussan.
Code NUTS : |FR813|.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
division en 4 Lots :
Lot no1 - vRD
Lot no2 - equipement Multisports 17 m x 9 m
Lot no3 - equipement Gradins
Lot no4 - réseaux Secs
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux d'aménagements et équipements du Complexe Sportif Armand SANJOU.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 octobre 2017.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les paiements s'effectuent par virement administratif dans le délai global de paiement de 30 jours. Financement assuré conformément aux lois et réglementation en vigueur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats au présent marché sont libres de soumissionner soit isolément soit sous forme de groupement d'entreprises.
En cas de groupement, la forme sera un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 48, 49 et 50 du Décret no2016-30 du 25 mars 2016 :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail.
Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret no2016-30 du 25 mars 2016 :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 50 du Décret no2016-30 du 25 mars 2016 :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opération économique ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- qualification professionnelle ou référence équivalente.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix de la prestation : 60 %;
- valeur technique de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 août 2017, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AMENAGEMENT STADE.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation sur le profil acheteur de la commune à :
http://maraussan.e-marchespublics.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
obligation d'envoi des offres par plis postal en recommandé avec accusé de réception.
Possibilité de remise des plis à la Mairie contre récépissé.
La transmission par voie électronique est autorisée.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juillet 2017.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de MARAUSSAN.
avenue du Général Balaman, 34370 Maraussan, , tél. : 04-67-90-09-20, , télécopieur : 04-67-90-09-29, , courriel : [email protected], adresse internet : http://ville-maraussan.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Cabinet d'Etudes CETUR Ingénierie.
Correspondant : M. DETRAZ Benoit, , tél. : 04-99-41-40-02, , courriel : [email protected].
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de MARAUSSAN.
avenue du Général Balaman, 34370 Maraussan, , tél. : 04-67-90-09-20, , télécopieur : 04-67-90-09-29, , courriel : [email protected], adresse internet : http://ville-maraussan.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6 Rue Pitot CS 99002 34063 Montpellier Cedex.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) V.R.D.- v.r.d.
Créer un accès aux normes PMR aux installations existantes ;
Créer 1 place de parking PMR au droit de chaque entrée du complexe ;
Modifier les accès aux clubs House (rugby et tennis) , en créant des rampes et en modifiant le revêtement ;
Agrandir une dalle béton afin de recevoir un ensemble multisport ;
Réaliser un mur en agglo de 3.00 de haut surmonté d'un grillage de 1.50m ;
Réaliser une dalle béton de 26 m x 7 m 50 afin de recevoir un ensemble de gradins de 200 places environ qui pourront être couverts.
Réaliser un chemin d'accès en BBSG de 2.00 de large vers l'entrée existante
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) Equipement Multisports 17 m x 9 m.- equipement multisports 17 m x 9 m.
Fournir une structure multisport métallique galvanisée ou Thermolaquée de 17 m x 9 m ;
Poser et sceller cette structure ;
Fournir et mettre en œuvre du gazon synthétique ;
Faire contrôler l'ensemble de l'installation par un organisme agréé
C.P.V. - Objet principal : 37410000.
Lot(s) Equipements Gradins.- equipements gradins.
Fournir des gradins sous la forme d'une structure métallique galvanisée avec bardage arrière et semi latéral avec une assise en bois permettant d'accueillir 200 personnes environ dont 3% de PMR
C.P.V. - Objet principal : 37535280.
Lot(s) Réseaux secs.- réseaux secs.
Fournir et poser 4 mats de 18 mètres de haut équipé de 3 projecteurs assurant un éclairage moyen de 190 lux-uniformité 0,82 sur le terrain.
Réaliser les regards de déconnections des ouvrages existants ;
Déposer l'ensemble de matériel vétuste des 2 terrains ;
C.P.V. - Objet principal : 34928500
Objets supplémentaires : 31682000.

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