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Fournitures de polymères pour les usines

AVIS DE MARCHE

Client : SIAAP

Avis N° : AO-1721-2801

  • 75 - SIAAP
  • Fournitures
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : MOL

SIAAP.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : SIAAP, 2 rue Jules Cesar, F - 75589 Paris cedex 12, Tél : +33 144754426, courriel : [email protected], Fax : +33 144754415
Code NUTS : FR10
Code d'identification national : 25755000400077
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.siaap.fr
Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.siaap.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.siaap.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE, contact : Direction des Achats et de la Commande, 2, rue Jules César, F - 75589 Paris cedex 12, Tél : +33 144754426, courriel : [email protected], Fax : +33 144754415, adresse internet : http://www.siaap.fr, adresse du profil d'acheteur : https://marches-publics.siaap.fr, code NUTS : FR10
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches-publics.siaap.fr, SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE, contact : Service Juridique et Procédure Achats Bureau 408, 2, rue Jules César, F - 75589 Paris cedex 12, Tél : +33 144754426, courriel : [email protected], Fax : +33 144754415, adresse internet : http://www.siaap.fr, adresse du profil d'acheteur : https://marches-publics.siaap.fr, code NUTS : FR10, code d'identification national : 25755000400077
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://marches-publics.siaap.fr.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Environnement.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Fournitures de polymères pour les usines du SIAAP
Numéro de référence : 16C0003
II.1.2) Code CPV principal : 24542000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : L'accord-cadre concerne la fourniture, le transport et la livraison de polymères nécessaires au fonctionnement des sites de Seine Aval, Seine Amont (usine Marne Aval et Seine Morée), Seine Centre, Seine Grésillons. Il pourra s'agir de polymères anioniques ou cationiques. Les polymères anioniques sont principalement utilisés en tant qu'agent floculant pour le traitement physico - chimique par décantation. Les polymères cationiques sont quant à eux utilisés en tant qu'agent floculant, soit de boues biologiques avant épaississement par flottation, soit de boues primaires ou mixtes avant déshydratation par centrifugation.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 10271976 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
24542000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Ile de France
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de polymères pour les usines du SIAAP
La consultation aboutira :
- d'une part à un accord-cadre sans minimum ni maximum en application des articles 78-II-3° et 79 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
- d'autre part à 11 premiers marchés subséquents à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78-II-3° et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
De même, les marchés subséquents passés ultérieurement seront à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78-II-3° et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Qualité de l'offre / Pondération : 20
- Délais de livraison / Pondération : 10
Coût :
- Prix des fournitures / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 10271976 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les jar-tests doivent être réalisés (cf. article 4.4.2 du RC).
Des échantillons sont à remettre (cf.article 5.1.2 du RC).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Les pièces relatives à la candidature peuvent être transmises, au choix, via deux procédés distincts :
- Soit par la remise des formulaires DC1 et DC2 (ou documents équivalents)
- Soit par la remise d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature " papier ".
Conformément aux articles 50 à 54 du décret 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
- Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
- Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire;
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
- Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. Avance versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 ? hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois (taux 5%).
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 5
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 31/07/2017 à 16 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 21 août 2017 à 16 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La facturation en ligne sera acceptée.
VI.3) Informations complémentaires :
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution de l'accord-cadre (cf. article 4.4.1 du RC).
La durée de validité de l'accord-cadre sera de 4 ans à compter de sa date de notification.
La durée des premiers marchés subséquents passés en même temps que l'accord-cadre est :
- soit de 1 an reconductible tacitement une fois
- soit de 4 mois, reconductible tacitement : une première fois pour une période de 8 mois, une deuxième fois pour une période de 12 mois
soit une durée maximale de 2 ans.
La durée des marchés subséquents qui seront passés ultérieurement sera précisée à l'occasion des remises en concurrence, dans les documents qui leurs seront propres.
L'accord-cadre ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Toutefois, dans les marchés subséquents, pourront être prévues les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes :
- Fourniture de nettoyants spécifiques destructeur de polymères
- Collecte, transport et traitement des big bag usagés
- Fourniture d'un IBC 1000L consigné
- Fourniture d'un polymère innovant
Ces PSE seront définis dans les documents spécifiques aux marchés subséquents.
Ces PSE ne sont pas obligatoires. Ces PSE pourront être levées par le pouvoir adjudicateur lors de l'attribution des marchés subséquents.
Les critères d'analyse des candidatures et des offres, pour l'accord-cadre et pour les marchés subséquents, sont détaillés au Règlement de la consultation.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires pour l'accord-cadre. Cinq (5) candidats seront retenus si le nombre d'offres recevables le permet.
Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre.
Valeur estimée :
A titre indicatif, quantité annuelle estimative :
Polymères anioniques (poudre) :335 tonnes ;
Polymères cationiques (poudre) :850 tonnes ;
Polymères cationiques (émulsion) : 110 tonnes.
Quantité estimative sur 4 ans :
Polymères anioniques (poudre) : 1340 tonnes ;
Polymères cationiques (poudre) : 3400 tonnes ;
Polymères cationiques (émulsion) : 440 tonnes.
Estimation sur 4 ans : 10 271 976 euro(s) hors TVA
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'Arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F - 75004 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : [email protected], Fax : +33 144594646, adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : L. 551-1 ET S DU CJA
Référé contractuel : L. 551-13 et S du CJA
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F - 75004 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : [email protected], Fax : +33 144594646, adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 mai 2017

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