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Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de la Communauté de communes Val de Charente

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Communauté de communes de Ruffec

Avis N° : AO-1703-1400

  • 16 - CDC VAL DE CHARENTE
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 16Annonce No 17-2333
I.II.III.IV.VI.AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CDC VAL DE CHARENTE, Numéro national d'identification : 20004301600019, 9 Boulevard des grands rocs, 16700, Ruffec, F, Téléphone : (+33) 5 45 31 07 14, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 45 31 34 76, Code NUTS : FR531
Adresse(s) internet :Adresse principale : http://www.marches-publics.info/Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info/à l'adresse suivante : Communaute De Communes Val De Charente, 9 Boulevard des Grands Rocs, 16700, Ruffec, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR531, Adresse internet : http://www.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de la Communauté de communes Val de Charente
Numéro de référence : 01-2017
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : La consultation est passée en application de l'article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, sans maximum et un opérateur économique.Le présent accord-cadre est découpé en 46 lots répartis en 7 chapitres

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 46
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de porc fraîches et charcuteries réfrigérées Zone A
Lot nº : 1-A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de porc fraîches et charcuteries réfrigérées Zone B
Lot nº : 1-B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de porc fraîches et charcuteries réfrigérées Zone C
Lot nº : 1-C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de bœuf, veau et agneau fraîches et réfrigérées Zone A
Lot nº : 2-A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de bœuf, veau et agneau fraîches et réfrigérées Zone B
Lot nº : 2-B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de bœuf, veau et agneau fraîches et réfrigérées Zone C
Lot nº : 2-C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de bœuf, porc et charcuteries réfrigérées issues de l'Agriculture Biologique Zone A
Lot nº : 3-A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de bœuf, porc et charcuteries réfrigérées issues de l'Agriculture Biologique Zone B
Lot nº : 3-B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de bœuf, porc et charcuteries réfrigérées issues de l'Agriculture Biologique Zone C
Lot nº : 3-C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de volailles et lapins fraîches et réfrigérées Zone A
Lot nº : 4-A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de volailles et lapins fraîches et réfrigérées Zone B
Lot nº : 4-B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes de volailles et lapins fraîches et réfrigérées Zone C
Lot nº : 4-C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 1 Viandes fraîches et réfrigérées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boulangerie Zone A
Lot nº : 5-A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 2 Boulangerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boulangerie Zone B
Lot nº : 5-B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 2 Boulangerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Boulangerie Zone C
Lot nº : 5-C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 2 Boulangerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais de catégorie I et de Iv et V gammes (crus et cuits sous atmosphère) Zone A
Lot nº : 6-A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 3 Fruits et légumes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais de catégorie I et de Iv et V gammes (crus et cuits sous atmosphère) Zone B
Lot nº : 6-B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 3 Fruits et légumes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais de catégorie I et de Iv et V gammes (crus et cuits sous atmosphère) Zone C
Lot nº : 6-C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 3 Fruits et légumes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais biologiques Zone A
Lot nº : 7-A
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 3 Fruits et légumes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais biologiques Zone B
Lot nº : 7-B
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 3 Fruits et légumes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais biologiques Zone C
Lot nº : 7-C
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 3 Fruits et légumes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conserves fruits et légumes
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conserves poissons
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Compotes gelées
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Bouillons fonds de sauce
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Féculents
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entremets, pâtisseries et préparations
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sucre et farine
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Condiments et assaisonnements
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Huiles et graisses
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Petit déjeuner
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits pour pique-nique et pains spéciaux
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eaux et boissons
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 4 Conserves et épicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Beurre
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 5 Produits laitiers et ovoproduits
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ultra frais
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 5 Produits laitiers et ovoproduits
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fromages
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 5 Produits laitiers et ovoproduits
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lait Uht
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 5 Produits laitiers et ovoproduits
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Crème
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 5 Produits laitiers et ovoproduits
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ovoproduits
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 5 Produits laitiers et ovoproduits
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers et ovoproduits bio
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 5 Produits laitiers et ovoproduits
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Poissons et crustacés frais
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 6 Poissons et crustacés frais
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Volailles
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 7 Produits surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes et abats
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 7 Produits surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes, pommes de terre et dérivés, herbes aromatiques et condiments
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 7 Produits surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Poissons et crustacés
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 7 Produits surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plats et desserts
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR531|
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Val de Charente
II.2.4) Description des prestations : Chapitre 7 Produits surgelés
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût : 1. Prix / Pondération : 402. Qualité des produits / Pondération : 303. Qualité des services / Pondération : 204. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 février 2017 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 février 2017 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoDépôt par porteur : Du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, 86020, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 49 60 68 09, Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, 86020, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 49 60 68 09, Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 janvier 2017
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