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Fourniture de Produits Diététiques pour la période du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018, reconductibles trois fois un an.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre hospitalier

Avis N° : AO-1713-0416

  • 08 - CHARLEVILLE MEZIERES
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 8Annonce No 17-35892
I.II.III.IV.VI.AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CH de Charleville-Mézières, Services Economiques - Cellule des Marchés - 45 avenue de Manchester - BP 10900, 08011, CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX, F, Téléphone : (+33) 3 24 58 71 27, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 24 58 73 95, Code NUTS : FR211
Adresse(s) internet :Adresse principale : http://www.achat-hopital.com
Adresse du profil acheteur : http://www.achat-hopital.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de Produits Diététiques pour la période du 1erjuillet 2017 au 30 juin 2018, reconductibles trois fois un an
Numéro de référence : AO FCS 06/2017
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de Produits Diététiques pour la période du 1erjuillet 2017 au 30 juin 2018, reconductibles trois fois un an

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 35 à 38 - ALIMENTATION DE L'ENFANT ET DU NOURRISSON
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 35 à 38 - ALIMENTATION DE L'ENFANT ET DU NOURRISSON
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT N° 34 - REGULATION DU TRANSIT
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOT N° 34 - REGULATION DU TRANSIT
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 32 et 33 - ALIMENTATION HYPO ALLERGENIQUE
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 32 et 33 - ALIMENTATION HYPO ALLERGENIQUE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 500,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 30 et 31 - TUBULURES POUR NUTRITION ENTERALE
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 30 et 31 - TUBULURES POUR NUTRITION ENTERALE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 63 000,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 28 ET 29 - ADDFMS POUR PHARMACO/IMMUNO-NUTRITION
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 28 ET 29 - ADDFMS POUR PHARMACO/IMMUNO-NUTRITION
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 500,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 23 à 27 - ADDFMS POUR NUTRITION ENTERALE
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 23 à 27 - ADDFMS POUR NUTRITION ENTERALE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 47 000,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 20 à 22 - TROUBLES DE DEGLUTITION
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 20 à 22 - TROUBLES DE DEGLUTITION
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 93 000,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 16 à 19 - COMPLEMENTS NUTRITIONNELS ORAUX TYPE PAIN - BISCUITS - CEREALES
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 16 à 19 - COMPLEMENTS NUTRITIONNELS ORAUX TYPE PAIN - BISCUITS - CEREALES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 76 000,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT N° 15 - PRODUITS D'ENRICHISSEMENT MONOMERIQUES
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOT N° 15 - PRODUITS D'ENRICHISSEMENT MONOMERIQUES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOT N° 14 - COMPLEMENTATION ORALE A TEXTURE ONCTUEUSE
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOT N° 14 - COMPLEMENTATION ORALE A TEXTURE ONCTUEUSE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 400,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 1 ET 2 - ALIMENTS A TEXTURE ADAPTEE
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 1 ET 2 - ALIMENTS A TEXTURE ADAPTEE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 309 520,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 3 ET 4 - EDULCORANTS ET PRODUITS EDULCORES
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 3 ET 4 - EDULCORANTS ET PRODUITS EDULCORES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 860,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marché sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOTS N° 5 à 13 - ALIMENTS DIETETIQUES DESTINES A DES FINS MEDICALES SPECIALES (ADDFMS) - COMPLEMENTS NUTRITIONNELS ORAUX (CNO) POUR ADULTES
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR211|
Lieu principal d'exécution : Etablissements adhér
II.2.4) Description des prestations : LOTS N° 5 à 13 - ALIMENTS DIETETIQUES DESTINES A DES FINS MEDICALES SPECIALES (ADDFMS) - COMPLEMENTS NUTRITIONNELS ORAUX (CNO) POUR ADULTES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 434 000,0 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les marchés sont passés du 01/07/2017 au 30/06/2018, reconductibles 3 fois 1 an
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature DC1,-- Déclaration du candidat DC2,-- Attestation travailleurs étrangers - SESAT,-- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,-- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail-Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,-- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles-
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,-- Liste des moyens matériels et humains de leur activité ainsi que les produits commercialisés et une description de l'organisation du service après-vente
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 avril 2017 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 avril 2017 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.achat-hopital.com
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Chalons en Champagne, 25 rue du Lycée, 51036, CHALONS-EN-CHAMPAGNE, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 26 21 01 87, Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Application de l'article L 551 du code de justice administrative
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 mars 2017

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