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FOURNITURE DE PAIN ET PRODUITS BOULANGERS FRAIS.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier St Jean

Avis N° : AO-1712-4592

  • 66 - PERPIGNAN
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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Département(s) de publication : 66Annonce No 17-35831
I.II.III.IV.VI.AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre hospitalier de Perpignan, Hôpital Saint-Jean 20, Avenue du Languedoc BP.49954, 66046, Perpignan Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 68 61 64 37, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 68 61 64 80, Code NUTS : FR815
Adresse(s) internet :Adresse principale : http://www.ch-perpignan.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4Mptxzj_ZF
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4Mptxzj_ZF
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4Mptxzj_ZF
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : CENTRE HOSPITALIER
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : APPEL D'OFFRES OUVERT N°01 A 17
Numéro de référence : AO 01 A 17
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : APPEL D'OFFRES OUVERT N°01 A 17 - FOURNITURE DE PAIN ET PRODUITS " BOULANGERS " FRAIS Il s'agit d'une procédure d'Appel d'Offres Ouvert européen en application de l'article 42-1-a de l'ordonnance et des articles 33, 66 à 68 du décret susvisés relatifs aux marchés publics ; il sera établi un accord-cadre " à bons de commande " tel que défini aux articles 79 et 80 du décret précité.Il s'agit de la prestation concernant la FOURNITURE DE PAIN ET DE " PRODUITS BOULANGERS " (cf. le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) document joint au Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.). Les quantités et variétés indiquées dans le C.C.T.P. sont celles estimées pour douze mois, elles sont établies à partir des quantités consommées au cours de l'année N-1 et des évolutions prévues. Les achats seront donc tributaires de ces données. Ces quantités sont "prévisionnelles et moyennes", elles déterminent pour le lot une valeur prévisionnelle moyenne.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PAIN
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR815|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Pain 200 g saléPain de 400 g saléPain spécial 300 g tranchesPetit pain individuel 40 g forme ovalePetit pain individuel 40 g forme ronde (sans sel)Croissant individuelChocolatine individuelle
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité1. Calibre / Pondération : 302. Qualité sanitaire / Pondération : 103. Goût / Pondération : 20
Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15810000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR815|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Gâteaux pâtissiers frais - Plaques pizza / quiches fraiches
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité1. Calibre / Pondération : 302. Qualité sanitaire / Pondération : 103. Goût / Pondération : 20
Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 avril 2017 - 16:45

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 avril 2017 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le candidat peut demander à effectuer une visite du site avant la remise de son offre ; à cet effet, il devra contacter les référents techniques (Unité Centrale de Restauration) : Stéphane LASSEUR - ingénieur Responsable Hôtellerie et Logistique+ 33 4 68 61 66 01 Patricia LLEXA - adjoint administratif+33 4 68 61 65 47jean-louis BALTA - adjoint administratif+33 4 68 61 68 61 Renseignements administratifs marchés : Direction des AchatsCellule [email protected]+33 4 68 61 64 37
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 02, F, Courriel : [email protected]
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 mars 2017

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