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Aménagement du bd de Berlin, ZAC Euronantes-Gare

AVIS DE MARCHE

Client : Nantes Métropole Aménagement

Avis N° : AO-1729-2427

  • 44 - Nantes
  • Travaux Publics
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

NANTES_AMENAGEMENT.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Nantes Métropole Amenagement, point(s) de contact : Service juridique et marchés, 2 avenue Carnot BP 50906, F - 44009 Nantes Cedex 1, Tél : +33 240410160, Courriel : [email protected]
Code NUTS : FR511
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.nantes-amenagement.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_iByMuzcr_C&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_iByMuzcr_C, Nantes Métropole Amenagement, contact : Monsieur le Directeur de Nantes Métropole Aménagement. Les plis porteront la mention : Offre pour - ZAC Euronantes Gare - Bd de Berlin Entreprise : .......................................... Lot : NE PAS OUVRIR AVANT LA SEANCE D'OUVERTURE DES PLIS, 2 avenue Carnot BP 50906, F - 44009 Nantes Cedex 1, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.nantes-amenagement.fr, code NUTS : FR511
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Société Publique Locale
I.5) Activité principale : Autre : Aménagement.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : ZAC Euronantes Gare - Travaux d'aménagement du Bd de Berlin
Numéro de référence : 1428-T-bd de Berlin
II.1.2) Code CPV principal : 45112500
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Travaux d'aménagement des espaces publics du bd de Berlin et des voiries annexes Cette opération de travaux est divisée en lots définis ci-dessous : Lot 1 - Terrassements - Voirie - Réseaux divers Lot 2 - Éclairage public - Réseaux souples Lot 3 - Espaces verts - Serrurerie - Mobilier - Arrosage

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 - Terrassements - Voirie - Réseaux divers
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500
45233000
45233120
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511
Lieu principal d'exécution : Commune de Nantes (Département 44)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de terrassement, voirie et réseaux divers pour l'aménagement des espaces publics du Bd de Berlin et des voiries annexes
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 - Eclairage public - Réseaux souples
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34993000
45316100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511
Lieu principal d'exécution : Commune de Nantes
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'éclairage public et de réseaux souples pour l'aménagement des espaces publics du bd de Berlin et voiries annexes
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 - Espaces verts - Serrurerie - Mobilier - Arrosage
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR511
Lieu principal d'exécution : Commune de Nantes
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'aménagement des espaces verts, serrurerie, mobilier et arrosage du bd de Berlin et des voiries annexes
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur (modèle annexé au règlement de la consultation) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 1512-1 à L 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des travaux réalisés.
Présentation de l'organisation de la société et indication du nombre de salariés des 3 dernières années.
L?attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
A titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté. (Lots 1, 2 et 3)
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/09/2017 à 16 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 12 septembre 2017 à 09 h 00
Lieu : Siège de Nantes Métropole Aménagement
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Rennes, Cité judiciaire 7 rue Pierre Abélard, F - 35000 Rennex, Tél : +22 299653737, Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
Référé pré contractuel :
Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 07/05/2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure civile.
Référé contractuel :
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 07/05/2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du Code de Procédure Civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 juillet 2017

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