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Accord-cadre multi attributaires de maîtrise d'oeuvre sur le département de la Haute-Savoie

AVIS DE MARCHE

Client : SA d'HLM Le Mont Blanc

Avis N° : AO-1729-1284

  • 74 - SA MONT BLANC
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

SA_MONT_BLANC.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : SA MONT BLANC, point(s) de contact : Monsieur Thomas LIONNET, 9 rue André Fumex, BP 263, ANNECY, F - 74007 Annecy cedex, Tél : +33 480480271, courriel : [email protected], Fax : +33 450885424
Code NUTS : FR718
Code d'identification national : 31076481600073
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.samontblanc.com
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_PnGOKum0Fy,
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Développement et logement collectif
I.5) Activité principale : Autre : Logements et équipements collectifs.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Appel à candidatures pour la passation d'un Accord-cadre multi attributaires de Maîtrise d'Oeuvre sur le Département de la HAUTE-SAVOIE.
Numéro de référence : FT AO 100717 AC MOE THL
II.1.2) Code CPV principal : 71200000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Appel à candidatures pour la passation d'un Accord-cadre multi attributaires de Maîtrise d'Oeuvre sur le Département de la HAUTE-SAVOIE.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 01 BASSIN ANNECIEN - VALLEE DE L'ARVE
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
71200000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR718
Lieu principal d'exécution : HAUTE SAVOIE
II.2.4) Description des prestations : Passation d'un accord-cadre multi attributaires de Maîtrise d'Oeuvre pour des opérations de travaux inférieurs à 2.450.000 euro(s) HT.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification. Il pourra être reconductible pour une période de 2 années dans la limite totale de 4 ans. En cas de non reconduction, les titulaires de l'accord-cadre seront informés 1 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 02 GENEVOIS-CHABLAIS
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
71200000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR718
Lieu principal d'exécution : HAUTE SAVOIE
II.2.4) Description des prestations : Passation d'un accord-cadre multi attributaires de Maîtrise d'Oeuvre pour des opérations de travaux inférieurs à 2.450.000 euro(s) HT.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification. Il pourra être reconductible pour une période de 2 années dans la limite totale de 4 ans. En cas de non reconduction, les titulaires de l'accord-cadre seront informés 1 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 10
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/09/2017 à 17 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 12 octobre 2017 à 09 h 00
Lieu : ANNECY
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble Greffe du Tribunal, 2 Place de Verdun, BP 1135, F - 38022 GRENOBLE, Tél : +33 476429000, Fax : +33 476422269, adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble Greffe du Tribunal, 2 Place de Verdun, BP 1135, F - 38022 GRENOBLE, Tél : +33 476429000, Fax : +33 476422269, adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 juillet 2017

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