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A.O. pour la fourniture de prothèses orthopédiques, implants et dispositifs d'ostéosynthèse et autres dispositifs en orthopédie..

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier Henri Mondor

Avis N° : AO-1702-2091

  • 15 - AURILLAC
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 15Annonce No 17-2116
I.II.III.IV.VI.AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CH Henri Mondor d'Aurillac, 50 avenue de la République BP229, Point(s) de contact : Service pharmacie, 15002, Aurillac, F, Téléphone : (+33) 04 71 46 47 39, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 04 71 46 56 30, Code NUTS : FR722
Adresse(s) internet :Adresse principale : http://www.ch-aurillac.frAdresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_7pB74wthkjau(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Centre Hospitalier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ORTHOPEDIE
Numéro de référence : PAORTHO
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : A.O. pour la fourniture de prothèses orthopédiques, implants et dispositifs d'ostéosynthèse et autres dispositifs en orthopédie.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : A.01 : cupule mobile intermédiaire
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A.01 : cupule mobile intermédiaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : A.02.1 : tête + tige droite avec col modulaire
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A.02.1 : tête + tige droite avec col modulaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : A.02.2 : tête + tige droite sans ciment et cimentée
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A.02.2 : tête + tige droite sans ciment et cimentée
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : A.03.1 : cotyle à double mobilité (cimenté/non cimenté)
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A.03.1 : cotyle à double mobilité (cimenté/non cimenté)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : A.03.2 : cotyle à double mobilité à trois plots
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A.03.2 : cotyle à double mobilité à trois plots
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : A.04 : prothèse pertrochantérienne
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A.04 : prothèse pertrochantérienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : B.01 : prothèse de genou lot A
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : B.01 : prothèse de genou lot A
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : B.02 : prothèse de genou lot B
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : B.02 : prothèse de genou lot B
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : C.01 : ancre avec fil de suture
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C.01 : ancre avec fil de suture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : C.02 : ancre pour coiffe des rotateurs
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C.02 : ancre pour coiffe des rotateurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : D.01 : ciment haute viscosité
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : D.01 : ciment haute viscosité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : D.02 : kit seringue à ciment pour pistolet
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : D.02 : kit seringue à ciment pour pistolet
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : D.03 : seringue à ciment pour corps de seringue
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : D.03 : seringue à ciment pour corps de seringue
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : D.04 : ciment 40g
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : D.04 : ciment 40g
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : E.01 : greffon osseux d'origine humaine lot A
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : E.01 : greffon osseux d'origine humaine lot A
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : E.02 : greffon osseux d'origine humaine lot B
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : E.02 : greffon osseux d'origine humaine lot B
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : F.01 : cire pour hémostase osseuse
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F.01 : cire pour hémostase osseuse
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : G.01 : couteau pour moteur d'arthroscopie
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : G.01 : couteau pour moteur d'arthroscopie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : H.01 : lames pour dermatome
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : H.01 : lames pour dermatome
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : H.02 : plaque de dermatome
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : H.02 : plaque de dermatome
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : I.01 : tubulure compatible avec pompe arthroscopie ARTHREX
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : I.01 : tubulure compatible avec pompe arthroscopie ARTHREX
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : J.01 : implant de ténosynthèse
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : J.01 : implant de ténosynthèse
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : K.01 : croix de kerboull
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : K.01 : croix de kerboull
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.01 : mini fragments lot A
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.01 : mini fragments lot A
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.02 : mini fragments lot B
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.02 : mini fragments lot B
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.03 : petits fragments
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.03 : petits fragments
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.04 : petits fragments verrouillables
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.04 : petits fragments verrouillables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.05 : plaques extrémité inférieure humérus
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.05 : plaques extrémité inférieure humérus
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.06 : plaques anatomiques poignet
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.06 : plaques anatomiques poignet
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.07 : gros fragments
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.07 : gros fragments
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.08 : gros fragments verrouillables
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.08 : gros fragments verrouillables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.09 : plaque DHS + vis cervicales lot A
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.09 : plaque DHS + vis cervicales lot A
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.10 : plaque DHS + vis cervicales lot B
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.10 : plaque DHS + vis cervicales lot B
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.11.1 : clou huméral verrouillé
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.11.1 : clou huméral verrouillé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.11.2 : clou huméral plein
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.11.2 : clou huméral plein
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.11.3 : clou huméral canulé
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.11.3 : clou huméral canulé
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.12.1 : clou tibial
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.12.1 : clou tibial
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.12.2 : clou fémoral
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.12.2 : clou fémoral
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.12.3 : clou fémoral rétrograde
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.12.3 : clou fémoral rétrograde
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.13. : clou de fémur proximal type gamma
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.13. : clou de fémur proximal type gamma
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.14.1 : clou de steinmann
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.14.1 : clou de steinmann
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.14.2 : clou huméral METAIZEAU
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.14.2 : clou huméral METAIZEAU
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.14.3 : broche de kirschner
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.14.3 : broche de kirschner
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.14.4 : broche à butée
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.14.4 : broche à butée
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.15 : vis perforées 2-2.5mm
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.15 : vis perforées 2-2.5mm
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.16 : vis à compression 7mm
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.16 : vis à compression 7mm
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.17.1 : fil métallique
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.17.1 : fil métallique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.17.2 : câble
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.17.2 : câble
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.18 : lames pour scie pour moteur synthes
Lot nº : 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.18 : lames pour scie pour moteur synthes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.19 : lames pour scie pour moteur soutter
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.19 : lames pour scie pour moteur soutter
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.20.1 : dispositifs pour fixateur externe membre supérieur
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.20.1 : dispositifs pour fixateur externe membre supérieur
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.20.2 : dispositifs pour fixateur externe membre inférieur
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.20.2 : dispositifs pour fixateur externe membre inférieur
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.20.3 : dispositifs pour fixateur externe doigt
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.20.3 : dispositifs pour fixateur externe doigt
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot sur DCE

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : L.20.4 : dispositifs pour fixateur externe ORTHOFIX
Lot nº : 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR722|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : L.20.4 : dispositifs pour fixateur externe ORTHOFIX
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2017 - Fin : 31 mars 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : marché du 01/04/2017 au 31/03/2018 reconductible du 01/04/2018 au 31/03/2019
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Voir détail du lot dur DCE

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 février 2017 - 14:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 février 2017 - 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : JANVIER 2019
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de clermont-ferrand, 6 cours sablon, 63000, Clermont-ferrand, F, Adresse internet : http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 janvier 2017
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