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Construction de la nouvelle Ecole Normale Supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay

Client : ENS Paris-Saclay - (Ecole Normale Supérieure de Cachan)

Avis N° : AM-1712-0018

  • 94 - ENS CACHAN
  • Travaux de bâtiment
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MON

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Ecole normale supérieure de Cachan, 61 avenue du Président Wilson, F - 94235 Cachan cedex, Tél : +33 147402000, courriel : priscilla.valenti@oin-paris-saclay.fr, Fax : +33 147402074
Code NUTS : FR107
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ens-cachan.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com

I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Autre : Enseignement supérieur et recherche.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay
Numéro de référence : DII/ENSconstruction
II.1.2) Code CPV principal : 45210000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Marchés de travaux portant sur l'opération de construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay.

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) : 149083300 euros
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Terrassement - Gros oeuvre
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Installation de chantier
Terrassements généraux - plateforme
VRD (Eclairage - Revêtement de sol)
Fontainerie
Fondations spéciales
Gros Oeuvre
Maçonnerie
Charpente/planchers métalliques
Etanchéité enterrée
Chapes
Flocage
Etanchéité - Toitures terrasses
Appareillage / désolidarisation acoustique
Ponts roulants
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Remplacement toiture végétalisée des BAT 2,3,4 & 5 par étanchéité protégée par gravillons. Remplacement diabolos par revêtement en modules béton de taille similaire et à joints engazonnés. Suppression passerelle entre BAT 1&6. Réalisation de l'habillage métallique des bassins. Réseaux EP gravitaires pour toiture du BAT 1 en remplacement du réseau pression (EP gravitaires - naissances au lot 01)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Clos couvert
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries Extérieures - Murs rideaux
Verrière - Eclairages zénithaux
Revêtements de façade - Bardage
Serrurerie de façade
Clôtures extérieures
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Suppression de la passerelle entre BAT 1&6. Remplacement des tôles perforées des gardes corps et des ensembles menuisés par des tôles en métal déployé. Simplification du système de manoeuvre des lames de brise soleil sur verrière du Bâtiment 1.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Réseaux
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Chauffage-Ventilation-Désenfumage
Plomberie - Sanitaires
Electricité courants forts
Electricité courants faibles
Groupe électrogène
Sécurité incendie
VDI
GTB
Fluides spéciaux
Equipements de laboratoires
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Remplacement de certaines sources lumineuses LED par des sources fluorescentes pour les appareils linéaires LU.01, LU.02 et LU.03 (implantés dans les bureaux et les salles d'enseignement), Suppression passerelle entre BAT 1&6. Suppression rafraichissement des salles TD 120, TD 60. Réseaux EP gravitaire pour toiture du BAT1 en remplacement du réseau pression (EP gravitaires - naissances au lot 01)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Aménagements intérieurs
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Cloisons - Doublages - Plafonds plâtre
Cloisons modulaires / cloisons mobiles
Plafonds suspendus et traitement acoustique
Cloisons Plafonds - Cuisine et Laboratoire
Menuiseries intérieures
Peinture - Nettoyage
Serrurerie intérieure
Carrelage - Faïence
Sols souples
Sols coulés
Gradins et revêtement de sols bois
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Remplacement des tôles perforées des gardes corps et des ensembles menuisés par des tôles en métal déployé. Remplacement des profils acier des cloisons vitrées standards en profils aluminium. Remplacement des profils cloisons vitrées coupe-feu en profils acier par des cloisons modulaires manufacturées. Remplacement du revêtement de sol souple linoléum par du PVC.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Mobilier intérieur
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Fauteuils
Mobilier intérieur
Rayonnage mobile
Mobilier mixité d'usage
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 65
Prix - Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Suppression de bars mobiles.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Terrassements fins - Plantations - Arrosage - Mobilier extérieur
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Terrassements fins -Plantations-Arrosage-Mobilier extérieur
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 65
Prix - Pondération : 35
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Remplacement de la toiture végétalisée des BAT 2,3,4 & 5 par une étanchéité protégée par gravillons.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Signalétique
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Signalétique
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Réalisation des Grands Plans au sol.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Equipements scénique et audiovisuels
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Equipements scéniques
Equipements audiovisuels
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Suppression de Porteuses motorisées. Suppression d'une Sonorisation d'ambiance.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Appareils élévateurs
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Appareils élévateurs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 30
Prix - Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Remplacement des portes à guillotine du monte-charge 3500 kg par des portes à ouverture centrale.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Cuisine / Equipements de cuisine
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Gif-sur-Yvette
II.2.4) Description des prestations : Cuisine / Equipements de cuisine
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Restreinte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2015/S095-171759 - Date de publication : 19 mai 2015

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015-044
Lot n° : 1
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 1 : Terrassement - Gros oeuvre
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 novembre 2016
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Campenon Bernard Construction, Le Mermoz Vélizy Espace 13 avenue Morane Saulnier, F - 78141 VELIZY Cedex, code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 56075248 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015-045
Lot n° : 2
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 2 : Clos couvert
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 novembre 2016
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Roger Delattre (mandataire), ZI de la Liane BP 407, F - 62206 BOULOGNE SUR MER, code NUTS : FR30
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
R&D Structure et enveloppe, ZA de la Ménandelle Chemin du Mont Duez, F - 62126 WIMILLE, code NUTS : FR30
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
CABRE, Rue Raoul Briquet ZA du Chemy, F - 62710 COURRIERES, code NUTS : FR30
Le titulaire est une PME : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
PMN, 19 boulevard du Patit Quinquin CS40326 CRT, F - 59814 LESQUIN Cedex, code NUTS : FR301
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 23788896 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 2875925 euros
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015-046
Lot n° : 3
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 3 : Réseaux
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 novembre 2016
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
AXIMA Concept - ENGIE Axima (mandataire), 1 place des Degrés 6 tour Voltaire, F - 92059 PARIS LA DEFENSE, code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
ENGIE Ineo Tertiaire IDF, 92/98 boulevard Victor Hugo, F - 92110 CLICHY, code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 42422378 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015-047
Lot n° : 4
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 4 : Aménagements intérieurs
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 novembre 2016
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SPIE Partesia (mandataire), 88 avenue Jean Jaurès, F - 94203 IVRY-SUR-SEINE, code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Vulcain, 36 avenue Hoche, F - 75008 PARIS, code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
DBS, 88 avenue Jean Jaurès, F - 94203 IVRY-SUR-SEINE, code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
DAGARD, Route du Stade, F - 23600 BOUSSAC, code NUTS : FR632
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SEDIB, 88 avenue Jean Jaurès, F - 94203 IVRY-SUR-SEINE, code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SENECHAL, 65 avenue François-Vincent Raspail, F - 94110 RASPAIL, code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
France Sols, 88 avenue Jean Jaurès, F - 94203 IVRY-SUR-SEINE, code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
GREPI, Parc Gustave Eiffel 6 boulevard de Strasbourg, F - 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES, code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Samia Devianne, 16 avenue de la Gardie, F - 34510 FLORENSAC, code NUTS : FR813
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 23112749 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 5
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 5 : Mobilier intérieur
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2015/S095-171759
Date d'envoi de l'avis initial : 13 mai 2015
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015-049
Lot n° : 6
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 6 : Terrassements fins - Plantations - Arrosage - Mobilier extérieur
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 janvier 2017
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SN Falleau (mandataire), Zone Artisanale 14 rue des Perdrix, F - 94520 MANDRES LES ROSES, code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
Botanica, 5 rue des Courrières, F - 92000 NANTERRE, code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 997774 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : oui.
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 49400 euros
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015-050
Lot n° : 7
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 7 : Signalétique
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 novembre 2016
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SAS Empreinte, 3 avenue Roland Garros, F - 31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE, code NUTS : FR623
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 975054 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 8
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 8 : Equipements scénique et audiovisuels
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure).
Référence de l'avis initial : 2015/S095-171759
Date d'envoi de l'avis initial : 13 mai 2015
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015-052
Lot n° : 9
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 9 : Appareils élévateurs
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 novembre 2016
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
SHINDLER, 127 avenue Aristide Briand, F - 94117 ARCUEIL Cedex, code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 930300 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2015-053
Lot n° : 10
Intitulé : Construction de la nouvelle Ecole normale supérieure de Cachan sur le plateau de Saclay Lot 10 : Cuisine - Equipaments de cuisine
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 novembre 2016
V.2.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire :
FROID 77, ZAE Jean Monnet 1 rue des Fosses, F - 77240 VERT SAINT DENIS, code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) :
Valeur totale du marché/du lot : 780901 euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : A la notification des marchés, aucun sous-traitant n'a été déclaré pour les lots 1, 3, 4, 6, 7, 9 et 10. Ces derniers sont toutefois susceptibles d'être sous-traités en cours d'exécution.
Le lot 6, attribué à la société SN Falleau, a fait l'objet d'un transfert, via un avenant notifié le 17 janvier 2017, à la société Mabillon suite à une cession du fonds de commerce.
Le lot 5 a été déclaré sans suite par le Pouvoir Adjudicateur pour motif d'intérêt général.
Le lot 8 a été déclaré sans suite par le Pouvoir Adjudicateur pour motif d'intérêt général.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle Case postale 8630, F - 77008 Melun, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle Case postale 8630, F - 77008 Melun, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
10 mars 2017

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